Agrandissement maison (archi, notaires welcome!)
Sujet commencé par : Mystic2 - Il y a 140 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR33Par Mystic2 : le 05/03/13 à 14:42:30
| Dire merci | Voilà, T et moi avons acheté une maison mitoyenne voici 3 ans, elle est petite puisque la surface habitable (hors garage et cellier) est de 80m². Cette maison est jumelée avec une autre par le garage, nous avons donc décidé d'agrandir la salle principale de 40m², derrière la place de notre terrasse. Nos voisins sont d'accord, il n'y a aucun soucis puisque le mur de l'agrandissement les abritera du vent et que ca ne denaturera en rien leur jardin. Mes questions sont les suivantes, avons nous le droit de prolonger le mur jumelé donc? Je ne trouve rien qui me dise le contraire... Quelles sont les choses a faire en sachant que pour le moment on espère commence les travaux dans 2 ans... mais nous aimerions lancer la paerasse dans le calme... Devons-nous faire une demande de travaux ou une demande de permis de construire? Merci |
Par tyoc : le 24/05/14 à 19:38:15
| Dire merci | Je suis un peu paumée du coup! Prends RDV avec le service qui instruit ta demande. Ca peut bien aider de les voir "en vrai".  |
Par Mystic2 : le 25/05/14 à 10:46:42
| Dire merci | Ils recommencent toute l'étude, il y a eu une erreur de faite sur le cadastre reste a voir de la faute de qui c est... |
Par tyoc : le 25/05/14 à 22:39:50
| Dire merci | il y a eu une erreur de faite sur le cadastre reste a voir de la faute de qui c est. Pfiou, si ça se trouve ça fait 50 ans que c'est comme ça.  Je vois pas comment ils ont pu faire une telle boulette. Ton notaire a forcément indiqué un numéro de parcelle dans l'acte notarié. Il l'a pas sorti de son chapeau. Si ça se trouve les maisons sont à toi. Du coup pas besoin d'agrandissement. Suffit de virer les voisins.  Message édité le 25/05/14 à 22:39 |
Par Mystic2 : le 26/05/14 à 10:01:05
| Dire merci | impossible que cela fasse 50 ans puisque le lot de depart etait celui o^ù ont été construites toutes les maisons. Cependant, les maisons jumelées donc la mienne et celle de mon voisin ont été construites sur le même lot B2000, le permis de construire etant pour 2 maisons jumelées sur un lot de 1000m². Mais ensuite mon lot a éé divisé de celui de mon voisin et le lot B2000 est devenu: Lot 2B pour moi et lot 2a pour mon voisin. C'est cette division cadastrale qui n'a pas été faite, parce que sur mes papiers notariaux c'"st bien précisé le bon bornage de MON terrain |
Par Mystic2 : le 28/05/14 à 11:17:20
| Dire merci | Aloooooooooooooors.... La DDT et la mairie vont procéder a une modification de cadastre, MAIS ca va etre long... et en attendant je dois envoyer toutes les photos demandées tout ca pour que mon dossier soit refusé!  |
Par Mystic2 : le 09/03/15 à 14:56:32
| Dire merci | Je remonte ce poste... Je n'ai hélas jamais eu de nouvelles de la mairie... ni de personne pour la modification cadastrale, je me demande donc si elle a été faite... Bref, nous allions prendre rdv a la mairie pour relancer tout ca, mais Samedi 7.03 nous avons reçu un courrier pour le moins... surprenant. En effet, le trésor public, nous a envoyé le document H1 en nous demandant de le remplir et de le renvoyer si les travaux étaient achevés ou, dans le cas contraire, de leur dire quand ils le seraient.... Nous sommes donc... surpris... a votre avis, est ce que tout ca a été accepté sans que nous soyons au courant, ou bien y a t-il eu erreur quelque part entre les administrations? (Je vais bien entendu aller voir le maire, mais pas avant Jeudi) |
Par tyoc : le 09/03/15 à 15:08:59
| Dire merci | a votre avis, est ce que tout ca a été accepté sans que nous soyons au courant, ou bien y a t-il eu erreur quelque part entre les administrations? Je vote pour la seconde solution (l'erreur). |
Par Mystic2 : le 09/03/15 à 15:11:55
| Dire merci | tyoc oui moi aussi j'avoue... par contre je trouve hallucinant l'ampleur que prend cette paperasse... |
Par tyoc : le 09/03/15 à 15:39:06
| Dire merci | par contre je trouve hallucinant l'ampleur que prend cette paperasse... En est en France, on vit de la paperasse.  |
Par frederic62 : le 09/03/15 à 16:10:15
| Dire merci | Si tu as déposé un dossier de demande de permis ou de travaux et que tu n'as pas eut de réponses de leur part (refus ou acceptation) dans le délais impartis le dossier est considéré comme accepté ... la preuve du dépôt fait fois du départ de l'instruction et si des pièces complémentaires ont été demandé c'est à leur envois que ça recommence ... donc tu peux construire sans problème puis après 2 ou 3 ans tu dois faire une déclaration de fin de travaux aux impôts (H1) pour le calcul du nouveau taux d'imposition ... |
Par Mystic2 : le 09/03/15 à 16:53:05
| Dire merci | frederic62 justement là il y avait un problème de cadastre (ma maison n'ayant pas été divisée en 2 mienne + voisin) on me demandait des plan d'architecte... car sup a 140m²... Sauf que j'avais sommé le maire de s'en occuper et que je doute qu'il y ait passer en serait-ce 5 minutes  Message édité le 09/03/15 à 16:53 |
Par Colomba : le 09/03/15 à 16:39:39
  DéconnectéDire merci | Tu avais "sommer" le maire ???? Lol!! Tu n'as pas relancé, demandes des nouvellse de l'avancement du dossier? |
Par Mystic2 : le 09/03/15 à 16:52:51
| Dire merci | Et bien tant que je ne recevais pas de papiers concernant une evolution cadastrale je ne pouvais rien faire. |
Par tyoc : le 09/03/15 à 17:02:07
| Dire merci | Avoir une acceptation tacite parce que hors délai c'est pas le plus courant. Ca doit arriver mais c'est minime. Mieux faut pas s'y fier. En plus de 400/500 PC, j'ai toujours vu le courrier d'acceptation. |
Par DQR33 : le 11/03/15 à 08:47:10
| Déconnecté Dire merci | (Je prend le train en marche mais j'aurais posé la même question que Yann : quid de la RT2012 ? ) |
Par tyoc : le 11/03/15 à 09:11:25
| Dire merci | quid de la RT2012 Le PC ne s'occupe pas de la conception structurelle. Il valide des plans. Sur le PC, il est juste précisé que la construction doit respecter les normes en vigueur (donc la RT2012). |
Par DQR33 : le 11/03/15 à 09:19:53
| Déconnecté Dire merci | Nous sommes d'accord, mais l'application de la RT2012 n'est peut-être pas si anodine que ça : il est fort probable qu'elle ait une influence sur les couts de la construction et du coup un influence sur le projet lui-même... |
Par tyoc : le 11/03/15 à 09:25:18
| Dire merci | il est fort probable qu'elle ait une influence sur les couts de la construction et du coup un influence sur le projet lui-même.. Comprends pas le lien avec le PC  PS : une étude thermique doit être jointe au projet quand même mais c'est impossible à contrôler une fois les travaux fait. Message édité le 11/03/15 à 09:25 |
Par Mystic2 : le 11/03/15 à 09:56:26
| Dire merci | La RT2012 n'est pas nécessaire puisque inferieure a 40m². Rdv avec le maire pris, c'est tout bon reste plus qu'à renvoyer le tout. |
Par DQR33 : le 11/03/15 à 12:31:14
| Déconnecté Dire merci | Sur le permis de construire, aucun lien directement, effectivement. Simplement que l'application de la RT2012 peut entrainer des frais supplémentaires pouvant avoir une influence à la baisse sur le projet, donc un permis de construire différent. Vaut mieux être certain à 100% que la RT2012 s'applique ou pas avant même de lancer le projet... Mon intervention n'était que dans ce sens-là. |
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