Comment récupérer son ancien cheval!! URGENT merci
Sujet commencé par : missdorlhac - Il y a 251 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdefly4 personnes suivent ce sujet.
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 21:17:18
  Déconnecté | Bonjour a tous!! Je vous explique vite fait ma situation. Je me suis acheté mon premier cheval en 2002, je l'ai gardé 2 ans car j'ai eu d'enorme soucis d'argent... j'ai du le revendre... Je l'ai vendu pour 1 euros symbolique a une dame et sa jeune fille pour tenir compagnie a une ponette et faire des petites balades. En me promenant sur internet l'autre jours, je suis tombé sur le site dédié a mon ancien cheval crée par la jeune fille... et la SURPRISE !!! Je vois que mon ancien dadou qui a maintenant 19 ans, qui a fait du club toute sa vie et en pension dans un ranch , QU'IL EST MONTé REGULIEREMENT EN RENES ALLEMANDE ET QUI FAIT DU SAUT D'OBSTACLE !!! alors qu'il souffre d'une tendinite chronique.... Ce pauvre cheval a fait des kilometres de carrieres (c'est un reformé de club), je voulais le meileurs pour lui et ces gens gache tout. ps: les papiers du mon ancien pépère sont encore a mon nom, elles n'ont jamais fait le changement... Que faire pour le recupérer...?? Mille merci par avance pour vos reponse. Charlotte Message édité le 04/03/09 à 21:17 |
Par maella : le 04/03/09 à 21:12:06
| Dire merci | as tu signé un contrat de vente? |
Par emilie100787 : le 04/03/09 à 21:12:52
| Déconnecté | tu avais fait vente avec contrat ou pas? |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 21:22:29
| Déconnecté | oui, j'ai fait un acte de vente mais elles m'ont appellé specialement l'autre jour pour me dire que suite a un incendie, l'acte de vente a brulé. Et non, je ne l'ai pas vendu sous contrat stipulent que le cheval ne devait pas pratiqué telles ou telles exercices.... |
Par emilie100787 : le 04/03/09 à 21:27:38
| Déconnecté | mais elles m'ont appellé specialement l'autre jour pour me dire que suite a un incendie, l'acte de vente a brulé. ah bah tiens  c'est balo  |
Par maella : le 04/03/09 à 21:27:51
| Dire merci | as tu tenté de le leur "racheter" ?? etant donné qu'il a 19ans et n'est apparement pas de tute premiere fraicheur sinon... si tu veux faire ta malonnete face a eux, tu cotactes les haras pour avoir un double e la carte de proprio (qui a du bruler aussi non??) et va chercher le cheval en présentant cette carte. mais autre question ... est il pucé ?? si oui a quel nom ?? |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 21:29:57
| Déconnecté | Si vous pouvez m'aider ce serait super!! pensez vous que vus que je detiens les papiers du cheval, il est légalement a moi? J'aimerais tellement lui offrir sa VRAIE retraite... |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 21:34:41
| Déconnecté | Oui je leur est fait une proposition de vente mais pffff !! c'est leur "bébé" jamais elle ne le laisserai partir. j'ai la carte de proprio qui est a mon nom (je l'avais garder au cas ou leur cheque ne passe pas pour son materiel) elles ne me l'ont jamais réclamé et javais completement oublié que je l'avais !!! il est pucé sous mon nom |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 21:43:51
| Déconnecté | alors que faire ?? ai-je une chance avec ses papiers en main?? |
Par maella : le 04/03/09 à 21:44:47
| Dire merci | eh bien legalement le cheval t'appartient apres a voir ce que te dicte ta conscience |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 21:46:53
| Déconnecté | Penses tu Maella que je peux me pointer avec mon van et le prendre ?? elle n'aura pas le droit de dire quoi que se soit?? |
Par ameca : le 04/03/09 à 21:52:11
| Dire merci | Ben légalement c'est très simple: si tu as les papiers à ton nom : le cheval est à toi. Lors d'une vente le seul moyen de devenir proprio du cheval est de se faire remettre la carte signée par le vendeur....ou d'être malhonnete et de la déclarer perdue aux Haras en imitant la signature du vendeur. Mais comme toi tu l'as toujours, ben ca peut vite devenir compliqué Vérifies auprès des Haras que rien n'a été fait ça vaut mieux !!Ceci étant vérifié, personne ne peut s'opposer à ce que tu viennes le chercher demain matin. Avec la carte, le gérant du club doit acepter que tu charges le cheval, et doit te remettre son carnet. S'il refuse saches qu'en qualité de propriétaire tu peux en faire faire un duplicata par les Haras, moyennant finances Bien sûr attend toi à des résistances....on est en 2009 donc ça fait un bail que ton cheval est enre leurs mains. Maintenant un cheval, ca se confie, ça se prête....un contrat pour ça n'est pas indispensable et la carte de proprio elle n'a qu'un nom. |
Par phoeb : le 04/03/09 à 21:52:34
| Déconnecté | vois ça avec un avocat, mais tu peux déjà leur redonner leur euro symbolique au passage... maintenant, tu as la carte de proprio, le contrat a brulé (un seul exemplaire?), tu as la carte et ils ne l'ont jamais changer. je crois qu'ils ne peuvent pas s'y oposer puisque ne prouve, mis à part leur bonne foi, qu'il leur appartient vraiment. Ils auraient dû renvoyer la carte de proprio, sans elle, depuis le temps qu'ils l'ont le cheval, elle aurait dû être retournée aux haras. |
Par maella : le 04/03/09 à 21:55:26
| Dire merci | euuh bah ca.. je ne suis pas avocate ni rien, mais est il correct de le faire ?? peut etre qu'en discutant avec eux d'abord et en essayantde trouver une solution a l'amiable est la mieux... tout en leur faisant prendre conscience que ce cheval est toujours a ton nom et que legalement tu en es responsable et a le droit de faire ce que bon te semble... leur a tu ben expliqué ce que le cheval devait faire , ceque tu souhaitais pour lui ?? si oui, ils n'ont pas respecté le contrat moral... donc si tu vas dans ce sens... prend ton van et va chercher le cheval. ils n'ont pas tenu leurs engagement, donc tu n'es pas obligée de les tenir non plus , mais ca , seul ta conscience peut te dire de le faire ou nonMessage édité le 04/03/09 à 21:55 |
Par emilie100787 : le 04/03/09 à 21:53:52
| Déconnecté | cava finir en castagne ce truc |
Par charisma : le 04/03/09 à 21:54:38
| Déconnecté Dire merci | à première vue si tu as les papiers du cheval tu en es légalement la propriétaire (j'ai une amie qui en a fait l'expérience)surtout que le papier que tu avais fait n'existe visiblement plus... après elles peuvent prouver que c'est elle qui ont entretenu le cheval durant ces 5 dernières années (factures, témoignage etc.) donc je ne sais pas si elles pourraient t'attaquer en justice il faudrait pt demander à un juriste ou autre histoire d'éviter qu'elles te retombent dessus après... |
Par maella : le 04/03/09 à 21:58:11
| Dire merci | euh d'un coté aussi ... elles ne respetent pas leur engagement (c'est a dire de proposer une pré retraite au cheval ... ) donc pourquoi toi, devrais tu tenir ton engagement ?? tu veux le bien pour ton ancien chevalla baston!! la baston !! (ironique  ) |
Par ameca : le 04/03/09 à 21:58:57
| Dire merci | Non aucun risque: jouissance de l'animal contre entretien dudit animal......c'est pas comme une pension non payée ça et un contrat écrit n'est pas requis pour ce cas. Peut être même qu'à 19 ans il y aura moins de problèmes car le cheval est en fin de carrière ?? Je sais pas , moralement ce cas est difficile, mais l'interet du cheval me semble être la retraite; et le contrat moral est rompu. |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 22:01:11
| Déconnecté | Merci a tous pour vos reponse !!v c'est mon premier dada... je pense bien que je vais aller cherché un de ces matin en presence de la proprietaire. je vais lui rendre Euro symbolique en lui disant qu'elle est libre de venir quand elle veut, quitte a lui faire une demi pension mais en ma présence !! qu'en pensez vous?? |
Par llun : le 04/03/09 à 22:03:28
| Dire merci | hélas non , la carte de propriétaire n'est pas une preuve juridique de propriété. Les personnes peuvent justifier qu'elles entretiennent a leur frais ce cheval depuis x années pour prouver leuur propriété. |
Par maella : le 04/03/09 à 22:04:25
| Dire merci | a voir si elle nerisque pas de te "repiquer" le cheval ... mais a la limite ce que tu propose c'est ce qui pourrait etre le mieux pour ce pauvre cheval .... tiens nous au courant !! |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 22:05:38
| Déconnecté | je vais lui offrir une retraite bien mérité, toute sa vie il a tourner en manege, il est temps que ca change !! en plus, je ne sais meme pas si il a était vacciné, vu par un dentiste, un osthéo... depuis !!!! en tout cas, merci beaucoup pour vos reponse !! n'hesitez am'en dire plus si vous avez des idées!! |
Par phoeb : le 04/03/09 à 22:06:04
| Déconnecté | ben si elle est pas loin, pourquoi pas, mais apparemment ce qu'ils veulent c'est sauter et prendre des cours (enfin je suppose) et faire de la compète, de plus en venant leur retirer leur chérichou parsque la manière dont ils le traite ne te plait pas, je crois que tu te feras mal accueillir..mais bon, il reste ton cheval, légalement, et elles sont un peu beaucoup foutues de toi car tu leur a céder quasi gratuitement un cheval pour une pré retraite cool et elles lui font bouffer la poussière... |
Par maella : le 04/03/09 à 22:06:57
| Dire merci | donc Ilun >> si on me confie un cheval sans contrat, au bout de 5/6 ans je peux me dire propriétaire du dit cheval ?? parce que je l'ai tout simplement entretenu ?? cela me parrait trop facile et porte ouverte a tout |
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:07:24
| Dire merci | Non non ... déjà dit 100 fois : la carte d eproprio n'ets pas une preuve absolue de propriété du cheval ... |
Par phoeb : le 04/03/09 à 22:08:10
| Déconnecté | mais elle reste propriétaire, après il se peut qu'ils te demandent de rembourser tous les frais qu'ils auraient dépensé pour le cheval... consulte un avocat, sur "cheval et droit" tu peux je pense avoir de bons conseils. ensuite arrange toi à l'amiable avant si tu peux. Mets toi à l'abris |
Par charisma : le 04/03/09 à 22:09:01
| Déconnecté Dire merci | Ilun je suis du même avis que toi... j'ai connaissance d'un cas ou des gens ont pu récupérer le cheval sans en avoir les papiers en prouvant qu'ils payaient tous les frais du cheval depuis X années, que la personne officiellement propriétaire n'était jamais venu voir le cheval donc.... ça n'a rien à voir avec le cas d'un cheval confié en général un cheval confié est confié sous contrat pour une durée X avec tels engagement de chaque côté... donc à mon avis dans ton cas tu as meilleurs temps de tenter une conciliation à l'amiable parcequ'avec un bon avocat et quelques factures et des témoignages elles pourraiet te mettre de sacré problèmes... |
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:10:28
| Dire merci | donc Ilun >> si on me confie un cheval sans contrat, au bout de 5/6 ans je peux me dire propriétaire du dit cheval ?? parce que je l'ai tout simplement entretenu ?? cela me parrait trop facile et porte ouverte a tout oui, le jugement qui fait jurisprudence est sur le site de Maitre De Chessée C'est pour çà qu'il faut FAIRE UN CONTRAT si on confie un cheval ... car légalement, un cheval est un meuble, il appartient à qui en a "la charge et l'usage" .. sauf document contraire (comme un contrat de "confiage" par exemple) |
Par charisma : le 04/03/09 à 22:11:41
| Déconnecté Dire merci | en même temps tu connais bcp de proprio qui confie leur cheval sans contrat? |
Par maella : le 04/03/09 à 22:14:21
| Dire merci | charisma : oui je connais un elevage qui le faisait. il a a ce jour cessé sn activité (l'eleveur ayant 85 ans passé il ne pouvait plus s'en occuper) |
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:16:23
| Dire merci | lol ! pas faux il est bien explique sur le site de Me DC qu'un "don ne necessite aucun contrat" .. donc si tu confies sans contrat, que le gars garde ses factures pour prouver que depuis ... X mois il paye les factures du cheval et qu'il dit que tu lui as donné, ben .. tu l'as dans l'os pissétou ! |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 22:17:03
| Déconnecté | Rolala, je vois mon cheval partir de plus en plus loin... je vais passer le voir un dimanche. la proprio Y sera a son habitude. je vais parler seul avec elle et lui dire: voila, vous ne respectez pas notre accord, je vais etre dans l'obligation de vous retirer le cheval, car malheureusement pour vous, vous n'avez jamais fait le changement sur sa carte proprio. on vera bien ce qu'elle me dit... mais bon, ca va vite tombé a l'eau |
Par maella : le 04/03/09 à 22:17:36
| Dire merci | roooo j'ai ete trop naive !!! j'aurais pu avoir un paquet de poneys alors !! et des bons !! (elevage de connemaras, affixe ar crano ) |
Par ameca : le 04/03/09 à 22:19:45
| Dire merci | non la carte n'est pas une preuve si les dépositaire de l'animal peuvent fournir un contrt de vente et la preuve qu'ils n'ont pas pu faire les papiers pour une bonne raison (mais laquelle après tant d'années ??) Par contre confier un cheval alors qu'on a des soucis d'argent, venir le voir peu souvent (qui prouvera le "jamais" ??) et vouloir le reprendre car on estime qu'il est maintenant trop vieux pour bosser, c'est juridiquement défendable et largement. Sinon alors mon ancien cheval était aussi pas à moi je suppose ? Pourtant 3 ans plus tard environ, lorsque j'ai autorisé les gens à faire les papiers à leur nom, les Haras m'ont envoyé un courrier pour me demander mon accord, car la carte de propriétaire ne leur avait pas été fournie...preuve qu'elle vaut bien quelque chose....pas une preuve absolue mais un élément très fort. Si j'vais conché la case "non je n'ai pas vendu ce cheval", ben les demandeurs auraient été déboutés. d'ailleurs la loi dit bien que même un cheval en pension, si les pensions ne sont pas payés et que le priorio ne vient pas: le club ou la gardien n'en devient en aucun cas propriétaire, et à aucun moment malgré les frais payés; il doit saisir la justice pour que le chevalpuisse être vendu à son profit. |
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:25:59
| Dire merci | Maella : oui ... enfin, après fait pas s'étonner si on se fait péter sa gueule mdr ! Non mais plus serieusement : si tu contestes : çà va devant un juge. et le juge, il JUGE .. alors il y a la loi, ... et l'intelligence et comme le juge n'est pas plus con que la norme, il aura quand meme du mal a gober qu'un éleveur fasse don d'un poney de 4-5-10 000 euros à un inconnu Message édité le 04/03/09 à 22:26 |
Par ameca : le 04/03/09 à 22:24:09
| Dire merci | et je dirais que l'inverse arrangerait bien des clubs et des particuliers qui galèrent avec des chevaux dont les pensions ne sont pas payées depuis des mois, voire des années !! L'arrêt dont on a parlé plus haut doit correspondre à un cas bien particulier, ce n'est pas la jurisprudence la plus connue. D'ailleurs n'y a t il pas appel ? De plus nous parlons d'un vieux cheval, à la valeur nulle, la demandeuse ne peut donc pas être soupconnée de vouloir faire un bénéfice en le reprenant....ce cheval sera une charge financière pour elle. |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 22:24:40
| Déconnecté | AMECA? Je vois que tu as l'air de tres bon conseils... a ton avis que dois-je faire pour que tout ce passe pour le mieu, sachant que mon ancien cheval est a 1h de route environs |
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:25:14
| Dire merci | non la carte n'est pas une preuve si les dépositaire de l'animal peuvent fournir un contrt de vente et la preuve qu'ils n'ont pas pu faire les papiers pour une bonne raison (mais laquelle après tant d'années ??) t'as pas a apporter une preuve ... t'es juste en faute vis a vis des HN et redevable d'une penalite d eretard de 55 euros pour etablir la carte pissétou si tu savais le nombre de gens qui ne renvoient pas la carte aux HN ... pour X raisons ! parce qu'ils ne savent pas parce qu'ils ont peur qu'elle s eperde parce qu'avant çà se faiaist pas, donc ils continuent comme ils ont toujours fait parce qu'ils veulent pas que les impots sachent ... etc etc |
Par maella : le 04/03/09 à 22:26:32
| Dire merci | euh bah pas devant un inconnu etant donné que l'on etait plusieurs a aller donner un coup de main a l'elevage, valoriser les poneys et qeu l'on etait cavalieres de l'ancien club depuis des années ... mais bon c'etait juste un encadré humouristique |
Par missdorlhac : le 04/03/09 à 22:28:43
| Déconnecté | et mon dadinou dans tout ca ??? |
Par harasdefly : le 04/03/09 à 22:29:59
| Dire merci | et je dirais que l'inverse arrangerait bien des clubs et des particuliers qui galèrent avec des chevaux dont les pensions ne sont pas payées depuis des mois, voire des années !! sauf qu'en general le club a un contrat de pension ... ou le proprio des vieilles factures acquittées pour prouver que son cheval était bien un pension, et que c'est un probleme de payement et non de propriété ... faut pas tout confondre |
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