échange de chevaux (a l'aide)
Sujet commencé par : betty1980 - Il y a 685 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdeflyPar betty1980 : le 10/05/10 à 19:56:54
| Dire merci | bonjour j'explique mon probleme: je suis de bretagne , je suis parti dans le gard pour échangé mon double poney entier de 15 ans (idefix) contre un trotteur français de 9 ans (horo) tout c'est bien passé sauf que son TF elle avait pas encore reçu les papier elle devait les recevoir 5 jour après , je lui ai fais confiance une chose que j'aurrais pas du. arrivé chez moi je me suis aperçu de plusieur chose sur ce TF et une semaine passé toujours pas de papier arrivé dans ma boite au lettre j'ai appelez mon veto elle m'a dit de pas faire de frais sur ce cheval et de faire marche arrière le probleme c'est que je n'arrive plus a avoir l'ancienne proprio elle ne répond plus au appel ni au mail. donc je ne sais pas si mon poney est toujour la bas au meme endroit je recherche une personne sur UZES car le champ ou est normalement mon poney est proche du haras aidez moi je me ronge de trop de ma connerie merci |
DéconnectéPar harasdefly : le 10/05/10 à 23:31:34
| Dire merci | si, mais c'esttoujours tres difficile de faire casser une vente faite par un particulier ce serait pas la meme si le vendeur etait un pro et puis çà n'annulerait que le 2° partie de la vente !! car vis a vis de la loi "l'echange" n'existe pas ce sont 2 ventes separees du meme montant Ah Ouai donc en fait ca annulerai le "vente" du trotteur donc en gros l'autre elle pourrait le recuperer GRATOS mais elle n'aurait toujours aucune raison de rendre le poons, DONC elle pourrait garder les 2 CHEVAUX, mais quelle bonne idée l'autre devrait alors payer le poney  comme il n'y a pas de papier, la base de prix de vente serait alors les prix annonces sur les annonces de vente du TF qu'elle avait fait à l'epoque. |
Par Dory : le 10/05/10 à 23:32:06
| Dire merci | Ah Ouai donc en fait ca annulerai le "vente" du trotteur donc en gros l'autre elle pourrait le recuperer GRATOS mais elle n'aurait toujours aucune raison de rendre le poons, DONC elle pourrait garder les 2 CHEVAUX, mais quelle bonne idée La classe : le beurre, l'argent du beurre et la crémière !  Elle sait peut être pas écrire l'autre mais en commerce, elle a l'air de se défendre !  |
Par ElfeandPango : le 10/05/10 à 23:32:11
| Dire merci | Ben aide : contacte un juriste pour avoir un aide avant de te mettre encore plus dans la merde en faisant justice toi même... |
Par El Bimbo : le 10/05/10 à 23:33:02
| Dire merci | vache y en a qui savent se mettre dans des situations....  Bon l'annonce est si bien rédigée que j'avais pas compris que c'était la saillie à 200€....je croyais le poney !!   Vous laisse discuter sagement de ce cas plus qu'intéressant puisqu'inextricable !! Bonne nuit les gens. |
Par harasdefly : le 10/05/10 à 23:34:40
| Dire merci | sa ne sera pas un vol je récupère mon bien vu que son immatricule je l'ai donc pas de souci ce n'est PAS ton bien puisque tu l'as donné en echange du tf ... chose prouvable par vos echange de mails + le fait que TU as bien le TF chez toi ... tu connais pas le proverbe ? donner c'est donner, reprendre c'est ... ? |
Par folo : le 10/05/10 à 23:35:10
| Dire merci | sa ne sera pas un vol je récupère mon bien vu que son immatricule Fiiiooouuu mais t'es vraiment bornée, tu n'as plus aucun droit dessus ca fait 20 fois qu'on t'explique pourquoi, si comprendre cela n'est pas à ta portée bahhh j'ai envie de dire que y a pas la lumière a tous les étages... |
Par Amazon87 : le 10/05/10 à 23:37:09
| et oui tu l'as échangé de ton plein gré, et tu es aussi en tort qu'elle car toi non plus tu n'as pas donné les papiers... donc si on suit ton raisonnement la nana peut aussi faire pareil, venir récupérer son TF et te laisser te démerder pour aller chercher ton poney  |
Par Dory : le 10/05/10 à 23:38:20
| Dire merci | vous savez faire la différence grandissez parlez en adulte car la sa craind enfin bon sa ne sert a rien que je dise quoique ce soit car sa va rattaqué Bordel mais t'es tétue ! Tu t'es mise dans la merde et ca va etre de notre faute ! Ca fait X fois qu'on te dit de contacter un JURISTE ! Et je vais etre sympa vu que tu calcule pas grand chose la vie, c'est LA : Lien TES PAPIERS NE TE SERVENT A RIEN CAR ILS NE PROUVENT EN AUCUN QUE TU ES LA PROPRIO ! DE PLUS, TU ES EN TORT A TOUT LES NIVEAUX ! Lis un peu merde ! Lis les postes de HarasdeFly, c'est son boulot ! Il s'y connais très bien ! Tu l'as dans l'oignon que ca te plaise ou non ! Alors avant de te pointer avec un van et de te prendre un coup de plomb (car perso, je t'accueillerais comme ça) RENSEIGNE TOI ! |
Par ElfeandPango : le 10/05/10 à 23:38:20
| Dire merci | Je comprends bien que ça t'énerve de lire les messages de tout le monde, mais on essaie juste de te mettre en garde contre une seconde erreur, qui t'enfoncerait encore plus selon nous.... Mais RE : nous ne sommes pas juristes, DONC contactes en un............... |
Par betty1980 : le 10/05/10 à 23:40:38
| Dire merci | donc si il faut vous parler comme sa il y a une loi en france c'est fais pour la contourné un cheval c'est comme une voiture si il y a des vice caché on peut faire machine arrière et oui sa mes déja arrivé tout le monde n'est pas mécano chacun sa profession avant de demander quoique se soit sur ce forum je passer quelque cout de fils quand meme |
Par ElfeandPango : le 10/05/10 à 23:42:00
| Dire merci | "il y a une loi en france c'est fais pour la contourné " Hein ??? |
Par Dory : le 10/05/10 à 23:42:33
| Dire merci | Mais je rêve ! Si tu le sais, pourquoi tu nous demande ? |
Par kefiretlome : le 10/05/10 à 23:43:54
| Dire merci | folo : Edition numero 3 plus détaillé ; UZES est un coin pommé du gard meme si c'est bien joli y a pas de location de van ou vl ni dans les alentours Je n'ai pas besoin que tu me fasses un dessin, j'avais bien lu à l'édition n°1 et l'édition n°2, mais il se trouve qu'à Uzès, avenue de la gare, il y a Avis. Et Avis loue des VL chevaux.....Ils en ont 2 ou 3 sur toute la France. Certes, probablement pas en "stock" à Uzès. Mais à partir du moment où le produit existe, c'est possible de l'obtenir. Par contre, le coût de la commande spéciale doit être en rapport...... |
Par Nirvelli : le 10/05/10 à 23:44:42
| Dire merci | Et bien quelle histoire!!! J'ai vraiment cru à un troll au départ tellement c'est énorme, mais tout semble s'avérer vrai... Je te dirais comme les autres, tu l'as dans l'os. Maintenant, ce qui est rassurant est d voir qu'elle semble vouloir vendre des saillies de ton poney et qu'elle ne l'a pas envoyé à l'abattoir... je crois que c'est la seule consolation que tu puisses avoir. Par contre, l'autre nana, ça à l'air d'un sacré specimen quand même, elle a du toupet. Le toupet n'est pas répréhensible, par contre je la harcèlerais pour avoir les papiers du TF (comme elle ne répond pas au tel, j'irai la voir), c'est peut être sur cette absence de papier que tu peux éventuellement faire annuler l'échange, mais ce n'est pas sur... |
Par betty1980 : le 10/05/10 à 23:44:52
| Dire merci | je m'oblige a vous parler comme sa et sa marche |
Par folo : le 10/05/10 à 23:44:59
| Dire merci | donc si il faut vous parler comme sa il y a une loi en france c'est fais pour la contourné un cheval c'est comme une voiture si il y a des vice caché on peut faire machine arrière et oui sa mes déja arrivé tout le monde n'est pas mécano chacun sa profession avant de demander quoique se soit sur ce forum je passer quelque cout de fils quand meme Mais arrete de nous raconter n'importe quoi pour te défendre...tu es en tord c'est tout Les vices cachés c'est pour L'ACHAT d'un cheavl a un PRO, c'est pas le cas... Purée mais tu sais pas lire , regarde ce qu'a marqué haradefly, Comme je le disais y a vraiment pas la lumiere a tous les étages chez toi. |
Par Dory : le 10/05/10 à 23:48:11
| Dire merci | Un cheval qui ne se laisse pas monté dessus, c'est pas un vice caché en plus. xD Mais t'as raison, écoute ce qui te chante, fais comme ca t'arrange. Nous, nos chevaux, on les a toujours après tout. |
Par folo : le 10/05/10 à 23:48:26
| Dire merci | Par contre, l'autre nana, ça à l'air d'un sacré specimen quand même, elle a du toupet. Le toupet n'est pas répréhensible, par contre je la harcèlerais pour avoir les papiers du TF (comme elle ne répond pas au tel, j'irai la voir), c'est peut être sur cette absence de papier que tu peux éventuellement faire annuler l'échange, mais ce n'est pas sur... Tout a fait !! Elle a du attendre un moment le pigeon ! Par contre tu dis c'est peut être sur cette absence de papier que tu peux éventuellement faire annuler l'échange, mais ce n'est pas sur... (déjà les 2 parti n'ont pas donné les papier) mais regarde ; si, mais c'esttoujours tres difficile de faire casser une vente faite par un particulier ce serait pas la meme si le vendeur etait un pro et puis çà n'annulerait que le 2° partie de la vente !! car vis a vis de la loi "l'echange" n'existe pas ce sont 2 ventes separees du meme montant Ah Ouai donc en fait ca annulerai le "vente" du trotteur donc en gros l'autre elle pourrait le recuperer GRATOS mais elle n'aurait toujours aucune raison de rendre le poons, DONC elle pourrait garder les 2 CHEVAUX, mais quelle bonne idée l'autre devrait alors payer le poney comme il n'y a pas de papier, la base de prix de vente serait alors les prix annonces sur les annonces de vente du TF qu'elle avait fait à l'epoque. |
Par Amazon87 : le 10/05/10 à 23:48:40
| trouvé sur cheval et droit: Cour d'Appel d'Orléans - Chambre Commerciale Economique & Financière - 2/4/2009 - n° R.G. : 08/01206 Les époux T. achètent à l'écurie D. une jument de quatre ans, pour le prix de 18.000 €. Alléguant que l'animal ne présentait pas les qualités sportives recherchées lors de l'achat, ils assignent en annulation de vente. Déboutés en première Instance, ils saisissent la Cour d'Appel, sur la base des Articles 1109 et 1110 du Code Civil, expliquant que la jument devait être exploitée en "Grand Prix" alors qu'elle n'a eu que des résultats médiocres en petites épreuves. Le vendeur rappelait que la jument n'avait jamais concouru et n'avait été vendue que comme cheval destiné à la compétition pour laquelle elle avait obtenu quelques succès. La Cour note que l'animal a participé à divers concours en finissant ses tours, qu'ainsi l'animal était apte, n'ayant en outre, aucun problème vétérinaire. Les juges ne voient que l'aléa qui chasse la nullité pour erreur et rejettent la demande des acquéreurs. Cette décision est conforme à la jurisprudence. Elle démontre, encore une fois, l'importance qu'il y a à définir par écrit, les qualités recherchées et plus généralement, la finalité de l'achat. Bien fou qui déciderait de garantir un cheval de quatre ans apte à sortir en "Grand Prix" ! |
Par ElfeandPango : le 10/05/10 à 23:48:43
| Dire merci | Bon moi j'abandonne, je ne veux pas être incorrecte avec toi.... Mais réfléchis bien avant d'aller au casse pipe.... parce qu'après tu ne pourras t'en prendre qu'à toi même.... un conseil juridique est souvent gratuit, et évite bien des ennuis........... |
Par betty1980 : le 10/05/10 à 23:50:09
| Dire merci | c'est tout ou vous avez autre chose c'est pas possible |
Par Amazon87 : le 10/05/10 à 23:50:35
| dans l'extrait que j'ai mis, qui ressemble a ton cas concernant les capacités du cheval, les acheteurs n'ont pas eu gain de cause... |
Par ElfeandPango : le 10/05/10 à 23:52:29
| Dire merci | nan, plus rien... débrouille toi.... |
Par folo : le 10/05/10 à 23:53:18
| Dire merci | c'est tout ou vous avez autre chose c'est pas possible Mais si t'es pas contente t'as qu'à aller le chercher ton cheval...y aura bien quelques ames charitable pour apporter des oranges !..pas moi Message édité le 10/05/10 à 23:54 |
Par Amazon87 : le 10/05/10 à 23:53:41
| AH! j'ai trouvé le même cas! COUR DE CASSATION - 1 ERE CHAMBRE CIVILE - 8 OCTOBRE 2009 - N° POURVOI 08 19 181 Madame P. prétend avoir prêté une jument à Madame M. Elle assigne en restitution et dommages et intérêts, alors que Madame P. fait valoir qu'elle est devenue propriétaire de cette jument, à la suite d'un échange avec un cheval lui appartenant. Madame P. déboutée en première Instance et en appel, tente un pourvoi en cassation, expliquant qu'elle détient toujours la carte de propriétaire de la jument. La Cour se penche donc sur le certificat d'immatriculation de la jument, reconnaît la force probante du certificat, mais note que << sept attestations précises et circonstanciées de personnes fréquentant le centre >> démontrent que l'échange avait eu lieu. Madame P. est donc définitivement déboutée de toutes ses demandes. madame P n'a pas pu reprendre le cheval qu'elle avait échangé, alors qu'elle avait les papiers du cheval parce qu'il a été prouvé que l'échange avait bien eu lieu! si la fille a gardé les mails prouvant l'échange, tu l'as dans l'os... |
Par Amazon87 : le 10/05/10 à 23:54:23
| qu'est ce qu'il te faut de plus comme arguments pour comprendre? |
Par folo : le 10/05/10 à 23:55:08
| Dire merci | Bon bin voilà je crois que tout est dis amaz viens de le prouver par A+B, si t'es pas capable de comprendre là bin...je sais pas ce qu'il te faut. |
Par Nirvelli : le 10/05/10 à 23:56:01
| Dire merci | Oui Folo, après avoir fini d'écrire, je me suis dis qu'en effet un échange n'est pas une transaction à proprement parlé, c'est un accord... et pour qu'il y ait accord, faut que les 2 personnes soient d'accord. |
Par folo : le 10/05/10 à 23:57:03
| Dire merci | Quand je lis les posts de betty1980 j'aurais presque de la sympathie pour la personne qui a récupéré l'entier |
Par harasdefly : le 10/05/10 à 23:58:44
| Dire merci | madame P n'a pas pu reprendre le cheval qu'elle avait échangé, alors qu'elle avait les papiers du cheval parce qu'il a été prouvé que l'échange avait bien eu lieu! Madame P a eu bien de la chance de ne pas, en outre, se prendre une bonne prune pour retention abusive de documents ... |
Par betty1980 : le 11/05/10 à 00:01:58
| Dire merci | l'accord entre nous c'est que les chevaux son cline hors au telephone une fois arrivé chez moi que le trotteur était cline hors sa na pas l'air d'etre vrai car maintenant elle décroche plus le telephone elle cacher des chose et moi nom mon veto et le haras me dise que sait possible de faire le chemin inverse |
Par Amazon87 : le 11/05/10 à 00:02:08
| toutafé haras! j'en ai trouvé une autre pas mal Tribunal d’Instance d’Angers – 27/5/2008 Monsieur T. vend à L. un Selle Français, pour la petite compétition, suite à une annonce « Un très gros potentiel, très respectueux des barres, très dynamique, prêt pour compétition 1,20 et plus, pour cavalier Am/3 :Am/4 ». Le cheval se révèle inapte pour la selle de L. T. verse aux débats des attestations démontrant les capacités du cheval. Le tribunal en conclut que : « La difficulté ne vient pas tant du cheval que de Monsieur L. exclusivement qui, de toute évidence n’a pas, au plan équestre, une expérience et un niveau suffisants ». En conséquence, le tribunal rejette la demande pour erreur ou dol et L. est condamné à payer 1200 € pour frais d’avocat adverse. |
Par Dory : le 11/05/10 à 00:03:39
| Dire merci | C'est un troll, c'est pas possible. Elle se fout de notre gueule. Bon, on va essayer autre chose : Dans le beau et féérique monde de Betty, il y a plein de beaux chwals ! Un jour, Betty a voulu un cheval plus beau que celui qu'elle avait déjà (et plus léger : valseuses en moins). Elle a trouvé Mlle X qui est très gentille et qui a bien voulu lui donner un plus beau chwal et lui prendre son vieux moins beau. Mais en faite, une méchante sorcière est passé par là et le plus beau chwal est en faite pas gentil du tout ! Donc demain, Betty, toute pleine d'espoir et surtout méga aveugle vu qu'elle sait pas lire va appeler un avocat savoir si elle peut récupérer l'ancien et rendre le méchant beau ! OU Le monde de Betty est un stade au dessus du monde des bisounours et Betty prend un van et va dans le sud pour récuperer l'ancien. Mlle X est super contente de la revoir et va lui rendre l'ancien et lui dira : pas de soucis, je viens chercher le trotzouille la semaine prochaine, ne vous en faite pas. Betty est contente, tout s'est passé comme dans ses rêves ! Bienvenue dans le monde de Betty: [obj]http://www.youtube.com/v/ITOlj1kcFmI&hl=fr_FR&fs=1[/obj] |
Par harasdefly : le 11/05/10 à 00:04:15
| Dire merci | Oui Folo, après avoir fini d'écrire, je me suis dis qu'en effet un échange n'est pas une transaction à proprement parlé, c'est un accord... et pour qu'il y ait accord, faut que les 2 personnes soient d'accord. il faut qu'elles soient d'accord AU MOMENT DE L'ECHANGE apres je le recapepette : que ce soit vis a vis de la loi, ou vis a vis des impots : un echange n'existe pas, ce sont 2 ventes de A a B et de B a A, du meme montant. ces 2 ventes sont INDEPENDANTES l'une de l'autre. et HEUREUSEMENT ! imagine que je t'echange un cheval a moi contre un des tiens. 6 mois apres tu le rends pou run vice quelconque ... je dois "juste" te rembourser, ET NON TE RENDRE TON CHEVAL A TOI heureusement, imagine le sac de noeuds sinon, si il a ete revendu 2 fois ... ou s'est blesse et a perdu 50% de sa valeur ... ou au contraire que je l'ai super-bien gratté (normal ...  ) et qu'il valle desormais 3 ou 4 fois son prix d'il y a 6 mois .... |
Par betty1980 : le 11/05/10 à 00:05:42
| Dire merci | le trotteur se lève au montoir plusieur personne a essayé ce n'est pas que moi le souci du tout car il y avait plusieur sorte de niveau donc sa été caché |
Par Amazon87 : le 11/05/10 à 00:05:53
| l'accord entre nous c'est que les chevaux son cline hors au telephone une fois arrivé chez moi que le trotteur était cline hors sa na pas l'air d'etre vrai car maintenant elle décroche plus le telephone elle cacher des chose et moi nom mon veto et le haras me dise que sait possible de faire le chemin inverse purée mais tu sais pas lire c'était a toi de faire gaffe a ce que le trotteur soit clean! va au tribunal, si la nana prouve avec les mails qu'il y a eu accord entre elle et toi pour l'échange elle est dans son droit, et tant pis pour toi si tu t'es fait avoir... t'avais qu'a le prendre qu'après avoir vu ses papiers, et après l'avoir essayé! |
Par Nirvelli : le 11/05/10 à 00:07:32
| Dire merci | Moi j'espère juste que le poney est bien traité... pour le reste, betty1980 est peut être en possession d'un animal volé...alors plutôt que d'essayer de récupérer le poney, essaie de savoir d'où vient l'animal que tu as sur les bras. Si c'est un animal volé, tu deviens receleur, si tu parviens à prouver que ce n'est pas toi qui a volé le cheval...  Message édité le 11/05/10 à 00:08 |
Par Dory : le 11/05/10 à 00:07:52
| Dire merci | Moi j'espère juste que le poney est bien traité... pour le reste, betty1980 est peut être en possession d'un animal volé par contre...alors plutôt que d'essayer de récupérer le poney, jessaie de savoir d'ou vient l'animal que tu as sur les bras. Si c'est un animal volé, tu deviens receleur, si tu parviens à prouver que ce n'est pa stoi qui a volé le cheval... Bien d'accord aussi... |
Par Amazon87 : le 11/05/10 à 00:08:44
| le trotteur se lève au montoir plusieur personne a essayé ce n'est pas que moi le souci du tout car il y avait plusieur sorte de niveau donc sa été caché ben si tu l'avais essayé avant de l'embarquer dans le van ça serait pas resté caché longtemps |
Par harasdefly : le 11/05/10 à 00:09:53
| Dire merci | le trotteur se lève au montoir plusieur personne a essayé ce n'est pas que moi le souci du tout car il y avait plusieur sorte de niveau donc sa été caché le vice caché se definit par le code comme : "defaut qui n'est pas constatable par l'acheteur de maniere directe OU PAR UNE VERIFICATION SIMPLE". si tu vas en justice, on va te dire que le vice est constatable simplement en l'essayant ...; et tu seras deboutee ! de plus ET JE LE RE-RE-RE-RE-RE-DIT : meme si, par un miracle inespere, tu arrivais a prouver un vice ou autre, çà annulerait ton acaht du TF MAIS EN AUCUN CAS LA VENTE de ton poney. |
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