Passage de la TVA à 20%
Sujet commencé par : lady140984 - Il y a 265 réponses à ce sujet, dernière réponse par sheitane2 personnes suivent ce sujet.
Par lady140984 : le 25/10/13 à 12:44:00
| Dire merci | Bonjour à tous, J'ai ouï-dire que le passage de la TVA à 10% au 1er janvier 2014 c'est finalement changé en 20% comme initialement prévu dans les premiers textes pondus. Est ce que de votre coté vous avez des infos autres que facebook, et un peu plus fiable ? Message édité le 25/10/13 à 12:46 |
Par phil50 : le 29/10/13 à 13:40:59
| Dire merci | Remarque : vu le courage de notre président, si ils le menacent de lui envoyer un rottweiller, ils risquent d'avoir gain de cause .... PS : à la réflexion, ça pourrait aussi marcher avec un bichon .... |
Par ze_kita : le 29/10/13 à 13:41:30
| Dire merci | " Mouais... Si cette dites pétition d’analphabète capricieux arrive à quelques choses, vous serez bien content d'en profiter, faudrait voir à pas trop cracher dans la soupe quand même. " Je ne vois pas en quoi c'est cracher dans la soupe , signer c'est aposer son nom, valider, soutenir une opinion, pour moi il y a le fond certes mais aussi la forme, je ne cautionnerai jamais ce genre d'insultes gratuites, quand bien même je serai d'accord sur le fond. Je ne suis pas inquiète une pétition mieux tournée et ne nous faisant pas passer pour des ruffians bouseux et vulgaires verra bien le jour. Se contenter d'insulter et menacer les politiciens n'est certainement pas la meilleure façon d'arriver à ses fins, les arguments chiffrés sur les estimations de perte d'emploi, diminution de l'activité globale et donc des retours de TVA finaux et d 'IS, me semblent bien plus pertinents face aux menaces bien plus chiffrées de sanctions de l UE |
Par ze_kita : le 29/10/13 à 13:44:17
| Dire merci | Certes Phil, mais à force de faire marche arrière sur toutes ses solutions miracles pour le renflouement des caisses, va bien falloir qu'il se tienne à quelques unes, et là on peut pas dire qu'on est en position de force |
Par oreliii : le 29/10/13 à 13:48:35
| Dire merci | La pétition c'est : Adressée à : Aux députés de L'Assemblée Nationale Aux députés de L'Assemblée Nationale: Non aux Impôts supplémentaires sur l'équitation Les commentaires ça n'a rien à voir ! |
Par Uriette : le 29/10/13 à 13:55:26
  En ligneDire merci | Oreli : "non, aux impôts supplémentaires sur ... " les députés doivent en recevoir des mille et des cents. Ce n'est pas une pétition, elle ne sensibilise pas au problème hormis le "je veux pas payer plus" et n'explique pas la problématique. |
Par ze_kita : le 29/10/13 à 13:59:38
| Dire merci | Encore mieux alors, et vous pensez vraiment que même avec 100 000 signatures le gouvernement reculera avec un simple "Aux députés de L'Assemblée Nationale: Non aux Impôts supplémentaires sur l'équitation" ... sans une seule phrase argumentative ? Nan parce qu'à ce compte là je lance de suite une pétition "Non à l'impôt sur le revenu" ^^ |
Par lady140984 : le 29/10/13 à 13:59:50
| Dire merci | En plus, les commentaires ne sont pas le texte... Enfin, on verra qui sera content d'obtenir quelques choses, et ceux qui trouve ca normal, ben je leur propose de faire une donation à notre cher gouvernement, puisque c'est normal, et que ca ne les deranges pas... C'est beau la générosité quand même.  Et quand à critiquer le fond, c'est sympa, mais concretement à part attendre que les autres se bougent, que font les gens qui " ecrivent " bien ? Quedalle... J' ai toujours dés chevaux, rescaper de quelques choses, maltraitance, boucherie, club usine... Et avec la perte de mon vieux cheval, je m' appretais à faire un nouveau sauvetage... Ben la c'est clair que non, je m'occupe que ce que j' ai déjà... Et pour ceux qui disent que si tu ne peux pas mettre 30 euro, ce n'est pas la peine d'avoir un cheval, déjà je me demande depuis combien de temps ils bossent... Parceque mon salaire n'a pas suivi l'inflation lui... Alors quand on à commencer à bosser au début de la crise, il ya 5 ans, forcement tous les salaires etait gelé, et on faisait sa vie en fonction de ça. Pour les autres, on à du tout revoir à la baisse, parceque notre patrimoine avant crise, il s'est pas envoler lui, et il faut l' entretenir. |
Par ze_kita : le 29/10/13 à 14:10:01
| Dire merci | "Et quand à critiquer le fond, c'est sympa, mais concretement à part attendre que les autres se bougent, que font les gens qui " ecrivent " bien ? Quedalle..." Bah si je me bouge, en invitant à la reflexion, en faisant remarquer que c'est clairement pas la meilleure façon de se faire entendre. Je ne m'engage pas plus avant pour la simple et bonne raison que je ne suis pas suffisamment informée sur le problème et n'ai pas encore d'opinion suffisamment tranchée , pour ma part pour pouvoir m'engager au point de lancer une pétition ou une manif ( et oui, parce que, bien sur payer plus ne m'enchante pas et je ne sais pas comment je vais faire, mais j'ai bien conscience qu'il faut trouver l'argent, donc si on gagne sur la tva mais qu'a coté de ça d'autres impôts sur des biens de première nécessité ou le revenu augmentent... voilà quoi ...suis pas sure de pouvoir mieux m'en sortir. A titre d'anecdote, l'année prochaine je gagnerais 200€ de moins par mois que prévu au titre du budget fonctionnaire 2014, clairement pour payer 200€ de TVA par mois... ce serait pas demain la veille, donc normal que quitte à m'engager , n'ayant pas temps et ardeur inextangible, je m'engage + pour la baisse directe du salaire ). Donc je me contente de signaler un problème de forme tout en donnant quelques pistes pour l'améliorer fond et forme. 4 des 5 chevaux dont j'ai été propriétaire sont également des sauvetages et clairement j'aimerais en sauver plus, j'aimerais aussi enfin élever comme j'en rêve depuis toute gamine... malheureusement on fait ce qu'on peux avec ce qu'on a  |
Par Uriette : le 29/10/13 à 14:11:47
| En ligne Dire merci | Ze_Kita, tu tombes dans le piège. L'impôt sur le revenu ne concerne pas tout le monde, soyons fous "Non à la tva!". Lady, on comprend bien (enfin je pense qu'on comprend tous), sauf que voilà c'est la crise partout. Ce n'est pas comme si les députés avaient le choix de tout faire sauter, d'une part à cause de la réglementation européenne (ce qui va finir par nous faire payer une grosse prune que financeront les impôts de ceux qui ne montent pas à cheval) et par ailleurs la nécessité d'être égalitaire (pourquoi plus de tva sur le ski que sur l'équitation). Donc maintenant si on veut payer moins de taxes, il faut trouver d'autres justifications que "j'ai pas les sous, j'veux pas payer". |
Par ze_kita : le 29/10/13 à 14:13:29
| Dire merci | En plus, les commentaires ne sont pas le texte... Pour être honnête, le texte de la pétition était tellement succinct et le premier commentaire lui tellement visible que j'ai fait l’amalgame, donc tant mieux si la pétition n'est pas insultante (parce que j'avoue je suis tombée sur le cul en comprenant , à tord donc, qu'on souhaitait adresser ça pour plaider la cause ). C'est donc moins honteux pour la forme de la pétition mais toujours pas plus pertinent pour qu'elle aient une chance d'aboutir :/ |
Par Perrinette : le 29/10/13 à 14:15:57
| Dire merci | + 1000 avec zekita Mais si l année prochaine il y a bien les 20 pour-cent je ne pourrais pas reprendre les pony games |
Par ze_kita : le 29/10/13 à 14:16:31
| Dire merci | Je le sais bien Uriette, puisque je ne devrais pas être concernée l'année prochaine d'ailleurs, c'est juste le premier plus généraliste qui m'est venu à l'esprit, sans oser aller jusqu'à l'abrogation pure et simple de la TVA ^^ |
Par Loustix : le 29/10/13 à 14:19:09
| Dire merci | En réponse à lady : j'ai pris un job de nuit en plus... Et pour info je bosse depuis l'âge de 15 ans en parallèle de mes études... L'inflation je l'ai vu, je m'adapte... |
Par Uriette : le 29/10/13 à 14:22:01
| En ligne Dire merci | Je réfléchis juste à un truc niveau taxation et investissement, les autres sports les installation onéreuses sont souvent prises en charge par la collectivité (stade, gymnase etc.) alors qu'en équitation c'est souvent sur l'autofinancement. Ze_Kita, tu n'as aucune ambition, ça me déçoit beaucoup. |
Par Loustix : le 29/10/13 à 14:23:39
| Dire merci | Enfin, on verra qui sera content d'obtenir quelques choses, et ceux qui trouve ca normal, ben je leur propose de faire une donation à notre cher gouvernement, puisque c'est normal, et que ca ne les deranges pas... C'est beau la générosité quand même. Jamais dit que ça faisait pas chier... Mais concrêtement ou est ce que des insultes signées par X personnes ont permis par le passé de faire bouger les choses... Je t'avouerai que je suis juste réaliste et que je me suis résignée à ce qui allait nous tomber dessus. Quand tu vois que le monde des courses qui brasse des milliards et qui a moults moyens de pressions et de lobying possible n'a pu par sa voix faire changer les choses... Mais comment veux tu que pauvre de nous on nous entende...  |
Par playboy78 : le 29/10/13 à 14:24:24
| Dire merci | Si j'ai bien compris les pensions affiliées à la FFE sont actuellement à 7% elles passeront aussi à 20??? Source: FFE Nouveaux taux Compte tenu des textes européens et des condamnations des autres Etats-membres, l’Etat français était tenu de modifier sa législation. Ainsi, depuis le 1er janvier 2013, les ventes de chevaux sont soumises au taux de TVA de 19.6% à l’exception des équidés normalement destinés à être utilisés dans la préparation des denrées alimentaires (directement vendus à l’abattoir) ou dans la production agricole (étalons reproducteurs, chevaux de labour ou de débardage) ces dernières opérations restant à taux réduit ainsi que la prise en pension de ces équidés. Sur un fondement sportif, demeurent à 7%, les prestations correspondant aux droits d’utilisation des animaux à des fins d’activités sportives (article 279 b sexies) comprenant les opérations relatives à des équidés destinés à être utilisés à l’occasion d’activités encadrées par une fédération sportive au sens des dispositions du Code du sport. Sont ainsi concernés : l'enseignement, l'animation et l'encadrement de l'équitation par une personne titulaire d’un diplôme, d’un certificat ou d’un titre à finalité professionnelle ; le droit d'utilisation des installations à caractère sportif des centres équestres (manège, carrière, écurie et équipements sportifs recensés par le RES) ; l’entraînement, la préparation (pré-débourrage, débourrage et dressage) et les prises en pension d’équidés destinés à être utilisés dans le cadre des activités mentionnées ci-dessus (enseignement et installations recensées). Consulter le tableau des taux de TVA (accès réservé aux clubs adhérents): http://www.ffe.com/ressources/Gestion/Fiscalite/Taxe-sur-la-Valeur-Ajoutee |
Par phil50 : le 29/10/13 à 14:26:09
| Dire merci | oui, TOUT passe à 20% Pension, cours, travail des chevaux, vente des chevaux ... affiliés ou non  Le seul truc qui reste à taux réduit, c'est la vente de reproducteurs et la vente de chevaux de boucherie |
Par playboy78 : le 29/10/13 à 14:26:23
| Dire merci | Je viens de trouver ma réponse... (1) Pour les activités sportives équestre, et sous réserve d’une nouvelle mise en demeure par la cours européenne de justice, le taux de TVA intermédiaire (7% puis 10% à compter du 1/1/2014) devrait être maintenue jusqu’au 31 décembre 2014. A compter du 01/01/2015, ces opérations seront taxées au taux normal (20%). Des précisions s’imposent notamment sur les prestations dites sportives (attente de commentaires de l’administration fiscale). |
Par phil50 : le 29/10/13 à 14:27:40
| Dire merci | Tu as le communiqué de l'AFP en page 1 "Les centres équestres ne bénéficieront plus d'une TVA réduite PARIS, 24 oct 2013 (AFP) - Les centres équestres, qui bénéficient actuellement d'une TVA réduite à 7%, seront soumis dès janvier au taux plein pour se mettre en conformité avec les injonctions de Bruxelles, a-t-on appris jeudi auprès du ministère du Budget. Ces centres bénéficiaient d'un régime dérogatoire depuis fin 2012. Mais comme les discussions avec Bruxelles sur le sujet n'ont pas abouti, Paris doit se mettre en conformité avec la réglementation européenne, sous peine de sanctions, selon un porte-parole au Budget. Les autres activités de la filière, la course et l'élevage, étaient déjà passées au taux plein (19,6% actuellement, et 20% à partir de janvier prochain) début 2013. La Commission européenne estime que le taux réduit de TVA ne doit concerner que la vente de chevaux destinés à l'alimentation ou à la production agricole et ne peut donc pas être appliqué pour les loisirs. La France bataille depuis 2002 avec Bruxelles sur ce sujet et la Cour de justice européenne (CJCE) a confirmé en mars 2012 que la situation française n'était pas conforme à la directive TVA. Pour la Fédération nationale des éleveurs professionnels d'équidés, "le gouvernement français vient de céder aux pressions de la Commission européenne, en contradiction totale avec ce que le cabinet de François Hollande nous avait annoncé dans le courant de l'été (...). C'est la mort annoncée de 6.000 à 7.000 entreprises plus le déclin de toute une filière pourtant dynamique qui crée des emplois", dénonce-t-elle dans un communiqué. Plus de 2,3 millions de Français pratiquent ce sport dans près de 7.000 centres. Il s'agit de la troisième fédération sportive derrière le football et le tennis, fait valoir le groupement hippique national. " Message édité le 29/10/13 à 14:30 |
Par playboy78 : le 29/10/13 à 14:27:55
| Dire merci | Merci Phil50 j'en profite pour poser une petite question: qu'entendent ils par "vente de reproducteurs" si je vends une jument qui a déja pouliné ou pas d'ailleurs comment vont ils vérifier si l'acheteur l'achète en tant que reproductrice ou jument de sport. Pareil pour un 3ans non castré?? |
Par phil50 : le 29/10/13 à 14:28:22
| Dire merci | Playboy : ce que tu as trouyvé n'est plus d'actualité  |
Par phil50 : le 29/10/13 à 14:29:42
| Dire merci | Merci Phil50 j'en profite pour poser une petite question: qu'entendent ils par "vente de reproducteurs" si je vends une jument qui a déja pouliné ou pas d'ailleurs comment vont ils vérifier si l'acheteur l'achète en tant que reproductrice ou jument de sport. Pareil pour un 3ans non castré?? aucune idée ... je suppose qu'il faudra mettre la destination de l'animal sur la facture/contrat de vente  Message édité le 29/10/13 à 14:32 |
Par playboy78 : le 29/10/13 à 14:30:18
| Dire merci | Si j'achète une chèvre pour le plaisir de la voir courir dans mon jardin sans aucune vocation agricole la tva sera à 20% selon leur logique non?! |
Par phil50 : le 29/10/13 à 14:32:41
| Dire merci | si tu achètes une chevre à 50€, ce sera pas la TVA ton problème ce sera l'identification, bouclage, prophylaxie, DSV, etc .... |
Par Uriette : le 29/10/13 à 14:35:43
| En ligne Dire merci | HS mais : ce sera l'identification, bouclage, prophylaxie, DSV, etc T'es obligé de faire tout ça même si tes animaux ne sont pas destinés à la consommation ? |
Par playboy78 : le 29/10/13 à 14:36:29
| Dire merci | c'est plutot dans l'esprit de la loi que je ne comprends pas^^ Je comprends qu'il n'est pas normal qu'un "loisir" soit sur la même base de taxe que de l'agricole ca ok. Et là je ne parle évidemment pas des conséquences juste de l'idée. Sauf qu'aujourd'hui il est impossible de déterminer quelle sera l'utilisation d'un animal sauf éventuellement lorsqu'il est acheté par un pro et encore le pro pourra aussi bien s'en servir comme reproducteur comme pour son loisir et l'un n’empêchant pas l'autre! |
Par phil50 : le 29/10/13 à 14:38:01
| Dire merci | HS mais : ce sera l'identification, bouclage, prophylaxie, DSV, etc T'es obligé de faire tout ça même si tes animaux ne sont pas destinés à la consommation ? oui ! même pour une seule chèvre, depuis ... bien 10 ans maintenant .. un truc du genre Avant, il y avait une tolérance jusqu'à 2 chèvres ou brebis, mais ça, c'était avant ....  Message édité le 29/10/13 à 14:40 |
Par Uriette : le 29/10/13 à 14:51:00
| En ligne Dire merci | Je pense qu'à terme l'objectif c'est de distinguer la filière "viande" de la filière "sport", pour les reproducteurs je pense que l'esprit de la loi c'est l'esprit du lobby. Cette mesure est typiquement avantageuse pour les gros élevages qui ont reproducteurs de grande valeur. Un petit éleveur qui achète pour moitié pour le loisir, moitié pour l'élevage achètera certainement sans se poser trop de questions... Merci Phil pour la précision pour les chèvres et moutons. J'y connais rien, je m'y connais qu'en élevage soumis à autorisation |
Par playboy78 : le 30/10/13 à 09:56:09
| Dire merci | Par contre, en quoi cette taxe impactera les pros? Si tous les centre equestre, toutes les pensions subissent l'augmentation il n'y aura pas de concurrence déloyale. Et sachant que la tva est reversée ca ne devrait pas plus poser problème non? Ce sont juste les particuliers/clients qui vont subir ca de plein fouet |
Par ze_kita : le 30/10/13 à 10:08:24
| Dire merci | Ca les impactera dans le sens où le nombre global de pratiquants et propriétaires va très certainement diminuer du fait de ce surcout, donc plus forte concurrence et fermeture de structures qui peinent déjà à joindre les deux bouts |
Par dominique71 : le 30/10/13 à 10:12:12
| Dire merci | Si j'ai bien suivi, il y aura des changements au niveau concurrence entre les centres affiliés FFE qui vont passer de 7 à 20 % et ceux qui ne sont pas affiliés et qui étaient déjà à 20 % Logiquement, les non affiliés étaient plus chers et vont devenir plus facilement concurrenciels ? |
Par playboy78 : le 30/10/13 à 10:16:09
| Dire merci | bah vous pensez vraiment que les propriétaires de chevaux ne pourront plus mettre 20 ou 30€ de plus par mois? Parce que en moyenne le prix de pension est entre 200 et 300€. Pour les clubs, l'équitation reste un sport assez cher et là encore j'ai pas l'impression qu'il va y avoir autant de structure que ca qui vont fermer... Après ca n'est qu'un simple ressenti |
Par ze_kita : le 30/10/13 à 10:28:40
| Dire merci | Oui, pour ceux, plus nombreux qu'on ne le pense, pour qui ce sera les 20 ou 30 € de trop, qui feront basculer pour de bon le budget loisir comme excessif et prendre les mesures qui s'imposent. Ca a déjà été très bien expliqué précédemment dans le topic, tout a augmenté ces dernières années, 30 € par ci par là, ça fait vite 100/200€ par mois en plus à sortir, soit 10 % de plus à trouver pour le salarié moyen sans que son salaire ai augmenté, ça passe donc par l'abandon des dépenses non indispensables |
Par playboy78 : le 30/10/13 à 10:31:14
| Dire merci | oui j'avais lu cette intervention et je susi d'accord dans l'idée. Mais je pense que plutot que vendre leurs chevaux certains vont surement préférer prendre une pension un peu plus loin ou avec un peu moins de strucrues pour continuer à vivre leur passion |
Par ze_kita : le 30/10/13 à 10:40:52
| Dire merci | Ca ce serait si l'on est à la première difficulté, mais si l'on a déjà fait ces concessions ? C'est pourquoi j'ai bien parler de "bascule" arrive un moment où tu as égrainé les solutions et où tout arrêter deviens le plus raisonnable. Par ex: Eloigner son cheval, ok , tu vas gagner 30 € sur la pension, que tu dépenseras en essence en y allant seulement 5/6 fois dans le mois pour peu qu'elle soit plus éloignée de 20/30 km ( ce qui me parait, du moins par ici, un minima pour constater une différence de prix sur prestation semblable), garder son cheval quitte à ne pas le voir pour pouvoir l'entretenir, ça va un moment, le temps d'une passe difficile, mais si tu ne vois pas le bout du tunnel ? Tu réalises d'un coup qu'avec 150/200e de plus par mois ça te paie ton électricité... Comme dit il est clair que toute la filière ne va pas s'écrouler, ça va "simplement" écrémer tant au niveau des professionnels que des propriétaires ceux qui sont sur le fil pour une raison ou une autre, on en constatera pas moins une baisse de l'activité globale et des chomeurs en plus |
Par QOD44 : le 30/10/13 à 10:41:05
 Déconnecté | pour moi propriétaire d'un cheval cette augmentation équivaut à environ 20 séances de cours en moins pour combler le surcout de la pension sur une année. mon fils qui monte toujours des cours mais moins de concours et plus de stage ... Le budget n'est pas extensible. Bref une perte sèche pour le centre équestre et sans compter que moins de concours / stage = moins d'attractivité pour ce sport et donc peut être se concentrer sur l'autre sport qui lui plait aussi et profiter du cheval de papa de temps en temps ... |
Par sunfun : le 30/10/13 à 11:48:04
Par sunfun : le 30/10/13 à 11:51:24
| Dire merci | Et pourquoi la FFE ne fais rien contre cette hausse ? |
Par ze_kita : le 30/10/13 à 11:55:10
| Dire merci | Bonne question, le GHN lui a déjà réagit auprès du ministère |
Par sheitane : le 30/10/13 à 12:05:32
| Dire merci | sunfun: tu as bien fait de remettre le lien ici, j avais créé un post pour que l info soit mieux relayée |
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