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Le Forum Cheval

Croisade contre la hausse de la TVA

Sujet commencé par : sheitane - Il y a 188 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR33
1 personne suit ce sujet
Par sheitane : le 30/10/13 à 08:23:46

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Parce que c'est quelqu'un que j'apprécie, et que plus on diffuse plus il y aura de gens pour lui donner un petit coup de main dans son périple
 
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Suite à la future augmentation de la TVA dans le milieu équestre (de 7 à 20%) qui va mettre beaucoup de centres équestres en péril, le moniteur et gérant du centre équestre de la Grange Puton à Remiremont, Laurent Cremaschi, a décidé de rallier Paris à cheval. Il compte se rendre de centre équestre en centre équestre, tout en médiatisant l’information via les réseaux sociaux et les autres supports qui accepteront d’en parler.

Avant d’engager son périple, Laurent Cremaschi a adressé le mail ci dessous aux autres centres équestres. Il y appelle à la mobilisation.

« Chers cavaliers ,

Suite à l’augmentation du taux de TVA sur les activités équestres votée en catimini à l’Assemblée nationale, qui va passer de 7% aujourd’hui à 20 % au 1er janvier 2013, les centres équestres lorrains et plus largement français, vont se mobiliser. Des actions se préparent sur l’ensemble du territoire.

Je prévois quant à moi de partir à cheval le lundi 4 novembre, du centre équestre que je dirige à Remiremont, pour rallier Paris, lieu présumé des futures manifestations.

Pour cela je compte me rendre de centre équestre en centre équestre en médiatisant l’évènement sur les réseaux sociaux et les autres supports qui souhaiterons se joindre à notre cause.

Je pense passer dans des villes proches de vos centres équestres et fait appel à vous pour mener à bien cette croisade. Je cherche actuellement des lieux pour m’héberger le temps de midi ou pour une nuit afin de pouvoir prévoir mon voyage au mieux. Nous pourrons comme cela nous rencontrer échanger et parler des actions à venir qui se dérouleront à Paris.

J’espère avoir rapidement des nouvelles de votre part, faites moi part de vos disponibilités et possibilités !

On ne peut se laisser enterrer de la sorte sans réagir !

En vous remerciant d’avance.

Lien de l’évènement facebook : https://www.facebook.com/events/474712902644517/?notif_t=plan_user_joined

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Par Thalis : le 08/11/13 à 11:59:01

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 "miss rapido, si depuis 4 ans tu n'arrive pas avoir un salaire et que tu es à la merci de 2 proprios c'est que ton "entreprise" n'est pas bien solide."

La filière equestre est tout sauf solide en France. La majorité des entreprises de la filière galèrent à l'année. Et ne parlons pas de l'elevage, où quasi aucun éleveur, sauf les éleveurs à viande, n'en vit (y'a toujours un truc à coté : un "vrai" boulot qui rapporte, de la pension, un élevage d'autres bestioles, de l'entrainement, des cours, ...)


Message édité le 08/11/13 à 12:01

Par sheitane : le 08/11/13 à 12:13:04

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 communiqué du GHN:


Par Barbichou : le 08/11/13 à 13:51:15

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 jyg : "barbichou, ......
Alors range ta colère de l'année dernière dans les tiroirs et ta rancœur avec afin de venir toi aussi te faire entendre. Car qui ne tente rien n'as rien et si les pensions et centre équestre gagne qui te dit que l'on ne pourrais pas revenir en arrière pour les élevages. "


Tu vois jyg, je crois que le communiqué de presse de M. Myard cité dans le message juste au dessus de celui ci est limpide.... Nos chers députés sont prêts à se mouiller (peut être) pour demander au gouvernement le maintient de la TVA au taux réduit uniquement pour les activités équestres, mais pour les éleveurs ils n'en ont clairement rien à f..tre.

Donc tu m'excuseras, mais 1 paquet de carottes 1 fois dans le Q, çà m'a amplement suffit...

Quand on pense qu'en Allemagne, pour les vendeurs assujettis à la TVA, le taux de TVA qui s'applique ACTUELLEMENT pour les ventes de chevaux est de 10,7% si c'est l'éleveur qui vend un de ses produits et de 19% si c'est un marchand (autrement dit produit ne sortant pas directement de chez l'éleveur) on se dit que la filière équine en France est vraiment défendue par des gros nazes ou alors qu'on ne vit pas dans la même Europe

Par Oc : le 08/11/13 à 14:00:23

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 +1 Thalis un ami a une pension en plus de son élevage et de son statut de cavalier pro (CSO)
il n'a pas de salaire en fin de mois, il vit du RSA (ce qu'il gagne des pensions, lui permet tout juste de régler ses emprunts et de payer la nourriture des chevaux)

Par Thalis : le 08/11/13 à 16:13:17

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 Ah oui, le passage

Le président du GHN a expliqué preuves à l'appui que la décision du gouvernement de porter, à partir du 1er janvier 2014, le taux de TVA à 20% pour les activités des clubs hippiques - en dehors de la vente de chevaux qui applique déjà ce taux - ne correspondait pas au contenu de l'arret de la Cour de Justice Européenne.


C'est beau quand meme non ?!
Le GHN a réclamé le taux réduit sous prétexte que "les eleveurs, eux ils ont un taux réduit, nous c'est quasiment de l'agricole qu'on fait, donc on veut le statut agricole pour avoir aussi le taux réduit". Ils l'ont eu, et résultat, maintenant les éleveurs repassent à taux plein, et le GHN proteste que c'ets quand meme degueulasse qu'eux aussi doivent repasser à taux plein, alors que les eleveurs le font déjà à leur place (parce que faut pas se leurrer hein, la vente de chevaux dans les CE, c'est qd meme loin d'etre leur business).

Franchement, je ne vois pas pour quelle raison j'irais me bouger pour eux, alors que je vais de toute façon etre obligée de mettre la clef sous la porte à plus ou moins court terme.


Message édité le 08/11/13 à 16:16

Par Peyral : le 08/11/13 à 16:20:18

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Thalis : Pourquoi tu ne passes pas au régime du forfait agricole, tu ne seras plus soumis à la TVA

Par dagob26 : le 08/11/13 à 16:26:32

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 C'est la crise
Ce mot m’horripile. Faut arrêter de tout accepter sous prétexte que c'est la crise. Ca arrange bien le gouvernement de dire ça pour que tout le monde bosse plus en se sentant menacé, en acceptant que les salaires n'augmentent pas , que le pouvoir d'achat baisse "parce que c'est la crise".

J'ai l'impression d'entendre ça depuis que je suis née et quand je mourrais ça sera toujours "la crise"

Par Thalis : le 08/11/13 à 16:32:43

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 Peyral : parce qu'au forfait, on considère que tu es forcement en bénéfice, y'a une valeur par département qui détermine la valeur du bénéfice par ha. D'ailleurs je ne suis même pas sure que pour les élevages équins on puisse se mettre au forfait.

Moi je suis en déficit au moins une année sur deux, alors ça me ferait mal de payer des impots au lieu de déduire mon déficit

Par Barbichou : le 08/11/13 à 18:00:55

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 Thalis "D'ailleurs je ne suis même pas sure que pour les élevages équins on puisse se mettre au forfait."

Si si, on peut, c'est même le régime "par défaut" quand tu es cotisant de solidarité et si tu veux être au réel simplifié il faut en faire expressément la demande.

Le régime du forfait qui estime que tu est forcément en bénéfice ne présente vraiment aucun intérêt

Par sinady : le 08/11/13 à 18:09:52

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 Manif le 11/11 a Bar le duc
et Neufchateau


Personnellement, je suis contente de voir que ça se mobilise partout et de tout le monde .
Clairement, je suis pas concerné par la tva ( chevaux a la maison , pas de cours en CE ) mais cela ne m empeche pas d aller manifester !

Contente de voir que les manif restent dans le calme !

Contente de voir une solidarité , ça deveint trop rare !

Par sheitane : le 08/11/13 à 22:14:06

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 lundi nous serons aussi a Bar le Duc, à pied cette fois.


thalis: moi je comprend juste que la décision de la cour européenne mentionne uniquement les ventes de chevaux... et qu'elle est deja passée a taux plein.

barbichou: comment est ce possible qu en Allemagne (qui fait partie de l Europe aussi) la vente de chevaux soit a taux réduit? ça va changer aussi ça? car ça peut peser dans la balance, s ils ont trouvé un moyen de contourner...


perso quand ça a changé au 1er janvier dernier pour les elevages, j ai entendu parler d aucun mouvement de protestation, sinon j y aurais participé volontiers!

Par phoeb : le 11/11/13 à 15:23:57

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 ++ avec Sheit, pas de manif, on en a parlé pendant une réunion avec le CRE, fin 2012, et en gros, c'était perdu d'avance.

Regardez les sites de vos CRE (comités régionaux équitation), ils passent le mot quand aux manifestations, contrairement à la FFE, qui a envoyé un mail groupé hier précisant qu'elle ne ferait strictement rien et se détache totalement de toute manifestation. Par contre ce midi, M. Lecomte a bien souligné ses bons rapports avec le gouverment

Par liteulorce : le 11/11/13 à 17:54:55

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 rhooo, trop fort cette fefeu...

Par Oc : le 11/11/13 à 20:39:45

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 mon CRE ne relaye rien, il n'était meme pas au courant qu'une manif était prévu à Limoges ce samedi

quid de Tulle qui est quand meme le fief de notre président Français ?

Bref en LImousin, les manifestants sont totalement à la ramasse

Par Hella 33 : le 11/11/13 à 21:48:44

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 @oc ça polémique à fond sur faceb à cause du communiqué de la FFE, donc pas étonnant que certains CRE ne relayent aucune info , certains semblent trouver que ce n'est pas leur combat et que les centres equestres doivent se débrouiller seuls,
enfin c'est le gros bazard là dedans

Par phoeb : le 12/11/13 à 00:06:37

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 je pense que ça dépend des CRE...celui de Bretagne est hyper impliqué!

Par Oc : le 12/11/13 à 11:18:49

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Hella33 alors non pas chez moi, notre CRE n'a pas attendu la lettre FFE pour prendre position. En gros le comité de la Horde a tout fait de son coté sans forcément en parler au CRE.
du coup notre CRE n'en parle pas, n'en fait pas de pub, rien. (et je parle de ma région, je ne regarde pas ce qui se fait ailleurs)

Par fraisous : le 12/11/13 à 12:18:57

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 Manifestation prévue sur Belfort le samedi 16/11, pour ceux qui sont du coin!

Par cestmoi2 : le 12/11/13 à 12:26:44

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Je n'ai lu que la fin donc désolée si je fais une redite.

Je ne suis absolument pas étonnée de cette prise de position de la FFE!!
Pour ma part, je boycotte tout ce qui peut leur amener de l'argent: licence, assurance, etc.
Si on faisait tous çà en masse, on verrait si ils auraient autant de moyens de vivre, des subventions, etc Ca clairement, à part les courses, le reste ne rapporte pas tant à l'Etat...

Ils se payent de notre tête depuis des années, ne servent concrètement à rien à part nous taxer, picoler au salon du cheval en VIP et faire des pubs ridicules!!!! Bref, ils me dégoûtent, et je n'irais pas plus loin dans le fond de ma pensée, parce que je pourrais écrire un bouquin.

Par vecchio : le 12/11/13 à 12:29:50

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 Pareil pour Nantes le 16/11/13

Par cantaor : le 12/11/13 à 15:43:03

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 message poster regarder !! chercher les sujet que j'ai poster vous trouverez TVA

Par Amghar : le 12/11/13 à 15:47:20

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 Cantaor : Rien compris à ton charabia...

Par doinou : le 12/11/13 à 18:40:31

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LES MANIFESTATIONS S’ORGANISENT...



A La Rochelle : lundi 18 novembre à partir de 8h
Organisateur : Comité Départemental d'Équitation Charente Maritime

A Poitiers : réunion ce soir pour fixer la date
organisateur : Comité Départemental d'Équitation Vienne

En Deux-Sèvres et en Charente : actions à venir



Pour plus de renseignements contactez le CRE, au 05 49 05 11 31 ou sur pc.cre2@orange.fr, qui vous orientera vers l’organisateur de la manifestation à laquelle vous souhaitez participer

Par jelys31 : le 12/11/13 à 19:17:34

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Manif à cheval aujourd'hui à Toulouse. Je ne pourrais pas en dire plus, je l'ai appris ce matin et moi, j'étais au boulot (avec le temps de chien qu'il a fait, je ne m'en plains pas plus que çà...)

Par tyoc : le 12/11/13 à 19:29:29

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je l'ai appris ce matin

Je l'ai appris ce soir.


avec le temps de chien qu'il a fait, je ne m'en plains pas plus que çà

C'est marrant mais sur la photo de la Dépêche il fait grand soleil.

Par Colomba : le 12/11/13 à 19:56:05

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 De toute façon, je pense qu'on y coupera pas, d'abord parce que l'Europe l'impose, ensuite parce que face aux soucis avec les bonnets rouges en Bretagne, le souci passe en arrière plan

Par ccambien : le 12/11/13 à 22:40:55

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 Il y a une pétition sur internet

https://www.change.org/fr/pétitions/aux-députés-de-l-assemblée-nationale-non-aux-impôts-supplémentaires-sur-l-équitation Lien

qui vient de dépasser 35.000 signatures

Par mundial : le 12/11/13 à 22:59:03

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 Scoop du jour! Une lettre des députés européens au gouvernement français indiquant que le nouveau fondement du taux réduit serait "eurocompatible". Cette lettre est datée du 8 novembre 2013 et elle émane bien des députés en question.

En conséquence, le gouvernement se moque de nous car le risque d'une condamnation est soit inexistant, soit très faible. Cette lettre circule sur facebook et sa lecture est très instructive.

Par phoeb : le 12/11/13 à 23:30:01

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 il a été dit que cette taxe passerait par décret, alors que nul besoins d'un quelconque décret pour une décision européenne...

Par Akhal9 : le 13/11/13 à 00:54:24

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Par Hella 33 : le 13/11/13 à 09:27:12

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 oui mais les améngements on s'en fout ,
ils nous prennent pour des vaches à lait et le décret signé vite fait bien fait hier doit nous pousser à hausser un peu plus le ton.
attendez Janvier vous allez voir sous le prétexte de bruxelles toutes les augmentations qu'on va avoir parce que la hausse de 7 à 10 et toutes les autres c'est pas 60cts de l'heure que cela va faire en plus !

Quand au fond cheval des personnes ont cherché dans le projet de loi, il n'y a rien du pipeau comme souvent !


Message édité le 13/11/13 à 09:30

Par Annaig : le 13/11/13 à 11:48:56

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 Mundial: tu as le lien de cette lettre ??
edit je l'ai trouvée


Message édité le 13/11/13 à 11:51

Par Khyra77 : le 13/11/13 à 12:46:21

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 "Néanmoins, pour aider la filière à absorber cette hausse qui, selon les professionnels, menace la survie d'un tiers des centres équestres, le gouvernement propose que "les contrats conclus avant le 31 décembre 2013 continuent à bénéficier du taux réduit jusqu'à leur terme"."

Donc les contrats de pension établi avant décembre 2013; resteront à 7 % ..? Ca me parait un peu facile ...

Par Uriette : le 13/11/13 à 12:56:13

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Khyra, ça ne doit concerner que les activités clubs, probablement pour les forfaits annuels pris pour l'année scolaire 2013-2014.
Note que les pensions non club sont déjà au taux normal.

Par mundial : le 13/11/13 à 20:28:28

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 La mobilisation se poursuit. Bordeaux a obtenu la possibilité de manifester avec les chevaux avec un appel des organisateurs à la prudence en n’emmenant que des chevaux calmes et habitués au public.

Montpellier a réuni entre 400 et 500 chevaux et des attelages et 2000 cavaliers à pied. Ce matin, beaucoup de monde en parlait dans la ville.

Par lysterre : le 13/11/13 à 21:56:13

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 Bordeaux manifestation prévu le 29 novembre ,un vendredi.

je n'ai pas plus de détails pour le moment.

je compte y aller.;à confirmer

Par liteulorce : le 13/11/13 à 23:53:33

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 400 à 500 chevaux et 2000 piétons ..........mais que fais l'équirando.......... ........suis parti.....

Par Hella 33 : le 14/11/13 à 00:38:38

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 @lysterre on s'y retrouve ? je pense y aller avec mon cheval puisque finalement c'est permis !

et en parlant equi rando, il semble que l'equigironde c'est fini , ils n'en feront plus


Message édité le 14/11/13 à 00:41

Par Barbichou : le 14/11/13 à 07:34:57

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 Vous pouvez faire toutes les manifs que vous voulez, à part vous faire faire une promenade en ville çà ne servira pas à grand chose, le décret d'application est passé....

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Bienvenue au club des taxés à taux plein....


Message édité le 14/11/13 à 07:37

Par DQR33 : le 14/11/13 à 09:46:54

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Me faut encore quelques explications

Une entreprise vend un produit « A » euros sur lequel il y a « a » euros de TVA. C’est l’acheteur qui va sortir ces « a » euros de sa poche.

Pour fabriquer ce produit, l’entreprise a acheté tout un tas de trucs sur lesquels elle a payé « b » euros de TVA.

Au bout du compte, l’Etat va récupérer « a » - « b » euros pour cette entreprise, les « b » euros ayant été pris en compte par les fabriquants du tas de trucs utilisés par cette entreprise pour fabriquer son produit.

Donc, si je comprend bien, la TVA est transparente pour l’entreprise, peu lui importe qu’elle change de taux !

Pour résumer, l’Etat empoche « a » euros de TVA payés en fait par l’acheteur final, mais c’est transparent pour les intermédiaires.

Le problème que peut donc rencontrer l’entreprise est une baisse du nombre d’acheteurs pour son produit si les acheteurs ne peuvent pas supporter l’augmentation de « a » suite à l’augmentation du taux de la TVA.

Si j’ai bien compris, les centres équestres qui ont sauté sur l’occasion de passer au taux réduit (pour moi abusivement…) ont peur que de passer au taux plein leur fasse perdre trop de clients, ce qui va mettre en péril leur survie, du moins pour certains.

J’ai bon ?

Ceci dit, le passage de 19.6 à 20 peut avoir les mêmes conséquences bien que ce soit moins « hard »…

(Jusqu’à maintenant, je n’ai jamais cherché à comprendre comment marchait réellement la TVA…)

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