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Parage : législation

Sujet commencé par : choupiponey - Il y a 326 réponses à ce sujet, dernière réponse par lonestarranchcowboy
2 personnes suivent ce sujet.
Par choupiponey : le 06/03/11 à 23:26:11

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Faisant suite à une action judiciaire conséquente, ainsi qu'à des démarches politiques et interprofessionnelles menées par les membres de l’UFM (Union Française des maréchaux-ferrants) à l’encontre des pareurs naturels, le Législateur a spécifié par un nouvel article du Code Rural l’étendue des prestations du maréchal-ferrant.




Ordonnance n° 2011-78 du 20 janvier 2011 relative aux conditions dans lesquelles certains actes peuvent être réalisés par des personnes n'ayant pas la qualité de vétérinaire.

Article L243-3
Modifié par Ordonnance n°2011-78 du 20 janvier 2011 - art. 1
Outre les soins de première urgence autres que ceux nécessités par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, des actes de médecine ou de chirurgie des animaux peuvent être réalisés par :

Les maréchaux-ferrants pour le parage et les maladies du pied des équidés, et les pareurs bovins dans le cadre des opérations habituelles de parage du pied ;

2° Les élèves des écoles vétérinaires françaises et de l'Ecole nationale des services vétérinaires dans le cadre de l'enseignement dispensé par ces établissements ;

3° Les inspecteurs de la santé publique vétérinaire, titulaires d'un titre ou diplôme de vétérinaire, dans le cadre de leurs attributions et les agents spécialisés en pathologie apicole, habilités par l'autorité administrative compétente et intervenant sous sa responsabilité dans la lutte contre les maladies des abeilles ;

4° Les fonctionnaires et agents qualifiés, titulaires ou contractuels mentionnés à l'article L. 241-16 lorsqu'ils interviennent dans les limites prévues par cet article ;

5° Les directeurs des laboratoires agréés dans les conditions prévues par les articles L. 202-1 à L. 202-5 pour la réalisation des examens concourant à l'établissement d'un diagnostic vétérinaire ;

6° Les techniciens intervenant sur les espèces aviaires et porcine, justifiant de compétences adaptées définies par décret et placés sous l'autorité et la responsabilité d'un vétérinaire, qui pratiquent des actes de vaccination collective, de castration, de débecquage ou de dégriffage ;

7° Les techniciens justifiant de compétences adaptées définies par décret, intervenant dans le cadre d'activités à finalité strictement zootechnique, salariés d'un vétérinaire ou d'une société de vétérinaires habilités à exercer, d'une organisation de producteurs reconnue en vertu de l'article L. 551-1, d'un organisme à vocation sanitaire reconnu en vertu du II de l'article L. 201-1 ou d'un organisme relevant du chapitre III du titre V du livre VI ;

8° Les fonctionnaires et agents contractuels relevant des établissements ou organismes chargés, en application de l'article L. 653-12, des enregistrements zootechniques des équidés, titulaires d'une licence d'inséminateur pour l'espèce équine et spécialement habilités à cet effet, intervenant dans le cadre de leurs attributions sous l'autorité médicale d'un vétérinaire pour la réalisation des constats de gestation des femelles équines. Les fonctionnaires et agents contractuels relevant de l'Institut français du cheval et de l'équitation peuvent être spécialement habilités à réaliser l'identification électronique complémentaire des équidés sous l'autorité médicale d'un vétérinaire ;

9° Les fonctionnaires ou agents mentionnés à l'article L. 273-4 lorsqu'ils interviennent dans les limites prévues par cet article.



Article L243-4 Créé par Ordonnance n°2011-78 du 20 janvier 2011 - art. 1
Sous réserve des dispositions prévues aux articles L. 243-2 et L. 243-3, l'exercice illégal de la médecine ou de la chirurgie des animaux est puni de deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 30 000 €. Hormis le cas des personnes visées à l'article L. 243-2, le tribunal peut ordonner la fermeture de l'établissement et prononcer la confiscation du matériel ayant permis l'exercice illégal.


***

Du reste, la loi du 5 juillet 1996 énonce que l’activité de maréchal-ferrant est subordonnée à la possession d’un diplôme de niveau V dans le métier.

=>"Quels que soient le statut juridique et les caractéristiques de l'entreprise, ne peuvent être exercées que par une personne qualifiée professionnellement ou sous le contrôle effectif et permanent de celle-ci les activités suivantes :
[...]
- l'activité de maréchal-ferrant" [...]





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Par pascale : le 10/03/11 à 17:15:31

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 ben oui, mais beaucoup de gens font de la rando ds des coins trés différents de ceux où ils habitent.. et chvx ferrés ou non, ils n'y sont pas tout à fait trés à l'aise.. ce qui me semble normal?!

c'est comme d'entrainer son cheval ds la plaine et de le coller d'un coup sur une 60 à Sommant.. il va cracher ses poumons!

Par Rick : le 10/03/11 à 17:19:00

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 Sorry cowboy (Lonestar) about writing 'grande' rather than grand. I must have been thinking fo the Rio Grande which is in the LoneStar State. I'm not french nor have I ever had formal study in your language which you seem to be quite good at since you are French. So, no harm meant, and I wouldn't care even if you were transexuel . Now, back to your analogies with the Nazis and their scientists... why do you compare the science of equin foot to the pseudo science of aryan superiority? This is getting really crazy and totally bizarre. Since you are a cowboy, you can speak my language partner! Since you speak my language, you can read the studies for yourself and come to your own conclusions rather than making jokes all the time. If you need references, I'm happy to send them to you MP. You see, what I expect from a cowboy who works with horses is a bit of curiosity.

Pour Pirou: c'est des bonnes questions sur la race de cheval et les particularités de leur pieds. Personnellement, je trouve beaucoup moins de différences que vous sauf pour certains exceptions comme les ânes. Je pense que l'environnent à une énorme influence sur la résultat. Mon quarterhorse est un produit parmi 4 autres de le même étalon et jument. Il était ferré au tout début 2 fois puis on commencé le pied nu avec lui. La taille et qualité de ses pieds sont de loin supérieur à ceux de ses frères et sœurs. C'est un coup de chance? Je pense pas.. par contre j'étais branché sur son régime et environnent concernent ses pieds ainsi le parage. J'ai fait aussi un genre de spécialité de transformer les pieds Ibériques que sont souvent (par tradition) laissé avec les talons super hauts. Le problème devient de la culture autour de ses races (leur façon d'être pensionné, nourri, monté, paré/ferré, etc.). Je pense que c'est bien la le problème pour les chevaux. Dr. Rooney qui a fait une longue carrière sur le boiterie : "The Lame Horse" a constaté que les véritables problèmes de Naviculaire sont le plus souvent trouvés sur les chevaux de sautes et les chevaux 'reining'. Pratiquement jamais avec les chevaux de course (ben, leur carrière est très, très limité) et presque inexistante chez les chevaux sauvages. J'ai travaillé sur beaucoup des chevaux déclarés fichus, pas mal des 'pur sang' ceci et cela, je n'ai pas vu un seul pied que ne pas d'amélioré avec le temps quelque soit la race. La différence est que dans notre formation nous prenons en compte tout et passent un temps infini d'aider le client de améliorer cette environnent. Est-ce que il vaut la peine? C'est la question que vous devrez poser à votre cheval?

Par lonestarranchcowboy : le 10/03/11 à 18:01:16

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Rick

I'm sorry , I didn't know you’re not French. Really i thought you teased me.... I didn't want hurt you. I was just joking.

Your French is perfect, would like to know write English as well as you in French.

Look I’m not a real cowboy; I've been many weeks in Texas, worked in ranches to try to learn more about horses. But here I don't have any cows to work

But I have read a lot of books about horses, foots, shoes, Most of them in English and unfortunately I have to say I didn't understand all.

I even have been in the Oklahoma Horseshoeing school to learn more about US farriers. My mind is open, even for natural and balancing hoofs cares. Four of my horses don't have horseshoes.
So I’ll go back to French language, it's easier for me


Par El Bimbo : le 10/03/11 à 18:32:35

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Ensuite ils ont une capacité d'adaptation qui leur ont permis de vivre dans des régions diverses, par sélection des individus les mieux adaptables, mais plus on se rapproche des conditions de vie du berceau de l'espèce et mieux ils se portent.


Ceci est faux ou mal dit.
A l'heure actuelle le cheval est un individu parfait. Il est tellement spécifique pour son mode de vie que justement il n'est plus adaptable, en tout cas pas en qq millions d'années.
Donc tout ce qui ne correspond pas à son mode de vie antérieur à sa domestication et surtout la sédentarisation de ses maitres bipèdes, il est mal dans ses sabots.

Par juliedebert : le 10/03/11 à 18:45:07

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 Rhoooo le biiiide que j'ai fait avec ma derniere intervention

Bon au moins, a defaut d'avoir appris quelques chose, je travaille mon anglais !!!

Dites, en juillet je vais dans le Caucase pour voir des troupeaux qui vivent en liberte dans la caillasse. Si j'arrive a prendre les pieds d'un d'entre eux (hum), j'essaierai de partager les photos (j'en prendrai pour comparer avec le mien qui vient de la bas mais n'a jamais vecu la bas...).
Ils sont reputes avoir une longevite surprenante et les premiers arrives en france, qu'on a voulu ferrer, ben... on n'a jamais pu enfoncer les clous ! Bref, ca peut etre interressant.
Ca pourrait etre pas mal de comparer avec les nokotas aussi justement !

Pour avoir pas mal regarde les pottoks en montagne (chemins caillouteux mais beaucoup de terre douce), j'ai plutot remarque une paroi souvent (trop) longue, mais par contre sans que ca ne soit jamais catastrophique.

Par lonestarranchcowboy : le 10/03/11 à 18:53:42

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Rhoooo le biiiide que j'ai fait avec ma derniere intervention
le fait est que ton intervention était tellement juste et pleine de bon sens qu'il n'y avait même pas matière à chercher des poux, aussi minimes soient-ils. Donc on ne peut que acquiéscer..(pourquoi j'ai utilisé un mot que je ne sais même pas écrire )

ouai des photos d'après ce que j'ai vu, il y a des beaux étalons noirs dans cette race

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