Le CE devient propriétaire de "mon cheval"???
Sujet commencé par : K.Zel - Il y a 355 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.Zel2 personnes suivent ce sujet.
Par K.Zel : le 27/03/09 à 22:36:14
| Dire merci | Bonjour à tous et toutes. Je poste ici pour une recherche juridique. J'ai un problème (énorme) avec un cheval. J'ai vendu mon cheval à la cavalière à qui je l'avais confié, il y a bien 2 ans maintenant. Le problème est que cette nouvelle propriétaire a accumulé les retards de pension envers le club où est le cheval. Résultat, le club a décidé de garder le cheval pour rembourser les frais (2500 euros de retard) Aussi, le club et la nouvelle propriétaire se sont mis d'accord comme ça, le cheval devant travailler un an. Cette année est bientôt passé et maintenant, le CE revendique le cheval comme étant sien ! Je voulais savoir au bout de combien de temps un centre équestre pouvait se revendiquer propriétaire d'un cheval mis en pension et dont le propriétaire ne paie pas, d'un point de vue légal. Je suis complètement désemparée car je veux récupérer mon cheval, le racheter, pour qu'il ne soit pas en club, ni sous la propriété de qqun incapable de payer pension, maréchalerie et autres en tant et en heure. En septembre passé, le club semblait d'accord pour me le revendre à condition qu'il bosse un an pour payer ses dettes. Et maintenant, ils ne semblent plus d'accord. (Je suis désolée si ce message n'est pas clair, mais j'en ai vraiment gros sur la patate)  Bref, tout ça pour demander si : - légalement, le CE peut devenir propriétaire du cheval dont la pension n'est pas payée - si oui, au bout de combien de pensions impayées peut-il revendiquer ce droit ? Merci de m'avoir lue en tout cas |
DéconnectéPar harasdefly : le 20/06/08 à 12:26:08
| Dire merci | Yann : dans le 1° cas, il s'agissait quand même du manque du LIVRET  Pas de la carte ... Hors le livret devant TOUJOURS accompagner le cheval, l'acheteur était appelé a se poser des questions au moment du contrat ....  Dans le 2° cas, c'est en effet LA exception : quand la contestation arrive de suite ... Exemple : j'achete un cheval volé, le proprio le revendique dans 1 ou 2 semaines : je devrais le rendre (et me faire rembourser + D&I par mon vendeur) Mais si le proprio retrouve son cheval genre au bout de 6 mois ou 1 an ... le tribunal m'en laissera la propriété, .. et le premier proprio se fera payer cheval + D&I par mon vendeur ... A NOTR aussi que dans ces là, l'attitude du nouveau proprio est fondamentale ... si celui-ci dit "c'e'st mon cheval, je l'ai acheté, je l'aime, je le laisserais jamais partir", çà ne donnera pas la même tournure au procés que si il dit "a ben, moi je garde pas un cheval < Message édité le 20/06/08 à 12:27 |
Par Yann22 : le 20/06/08 à 13:28:28
| Dire merci | Harasdefly: dans le 1° cas, il s'agissait quand même du manque du LIVRET Pas de la carte ... Sans vouloir être désagréable... il n’est pas en mesure de remettre le livret signalétique, pas plus d’ailleurs que l’original de la carte d’immatriculation. Le Tribunal rappelle qu’il s’agit d’accessoires indispensables [au pluriel] de la vente et que l’animal ne « pourrait être de nouveau cédé, sans ces pièces » [encore au pluriel]. Message édité le 20/06/08 à 13:29 |
Par harasdefly : le 20/06/08 à 15:39:17
| Dire merci | pourtant, des chevaux vendus sans carte, il y en a ....  et pas qu'un peu ... Pour recaser des TF tous les ans, qu'est-ce que j'en vois passer ... Message édité le 20/06/08 à 15:40 |
Par casimir : le 20/06/08 à 15:54:27
| Dire merci | les trafics ils y en a c'est sur harasdefly .. mais le but de la puce est justement de limiter le traffic mais c'est un autre débat les clubs qui vendents des chevaux au pairs ils y en a aussi  et des vols de chevaux sur partures aussi de la a dire que c'est légale |
Par harasdefly : le 20/06/08 à 15:54:41
| Dire merci | N'oublions pas un chose : le juge n'est pas un computer juste destiné a appliquer les textes sans plus de sommations ... Le juge va trancher en fonction de TOUS les éléments ... Il y a , il me semble, une différence FLAGRANTE entre un mari vendant le cheval de sa femme DANS L'UNIQUE BUT DE LA FAIRE CH*IER a quelqu'un qui veut bien le rendre, avec une femme qui porte plainte de suite ... ET La mère d'une fille à priori completement débordé et au bord du sur-endettement (voire carrement dedans ...) ... et avec un "acheteur" qui ne veut pas rendre le cheval ... Si dans le second cas, la mère a evidement outrepassé ses droits, il est evident qu'elle a agit dans l'interet de sa fille ... Annuler la vente = re-creer la dette (+ D&I au club qui subit un préjudice) + recreer le besoin de mettre le cheval en pension quelque part, c'est envoyer la fille direct a la banqueroute. Aucun juge ne prendra cette décision, qui serait d'ailleurs même limite une faute pro ... C'est pourquoi je dis que DANS LE CAS DONT NOUS PARLONS, le juge n'annulera pas le contrat, et donera, selon les ressources de la mère, une compensation à la fille ... Celà dit, rien ne sert de discuter 6 mois, le plus simple serait que K.ZEL prenne RD Vavec un avocat près de chez elle ... ce sera le seul moyen d'avoir TOUS les tenants. Parce que Mr De Chéssée aura du mal par internet a répondre a une question aussi précise avec tous les élments ... PS : une consultation avec un avocat est souvent gratuite avec "l'assistance juridique" de son assureur |
Par harasdefly : le 20/06/08 à 16:00:51
| Dire merci | les clubs qui vendents des chevaux au pairs ils y en a aussi et des vols de chevaux sur partures aussi de la a dire que c'est légale Je n'ai JAMAIS dit que c'était "légal", je dis que dans ces affaires, sauf cas "exceptionnel" : affaire très rapide, "nouveau proprio" du cheval d'accord pour le rendre etc etc , il se crée 2 affaires : l'une pour vol l'autre pour la vente et qu'en général, la vente ne se casse pas comme çà si l'acheteur ne veut pas rendre ... si demain on venait te voir pour ton cheval que tu as acheté il y a des années, en te disant : il a été volé un Untel, il faut lui rendre ... tu laisserais partir ? non, evidement .... La loi protege les 2 parties : le volé en le faisant dédomager par le voleur l'acheteur de bonne foi, en lui laissant le cheval ... je ne sais pas si je suis clair ?? pas facile a expliquer au clavier ... |
Par casimir : le 20/06/08 à 16:06:36
| Dire merci | Pour moi il n'y a pas de contrat de vente réelle ou la propriétaire légale auraiot écrit je déclare pas la presente céder mon chheval son nol sont n° sire au club machin contre la somme de (ou pour rembourser la somme de) et ça devant un tribunal c'est un fait  il y a une reconnaisance de dette signé par un tiers .. rien de plus |
Par K.Zel : le 21/06/08 à 01:08:24
| Dire merci | Ah si j'étais richeu lalalalalalalala (dixit la chanson) Perso, je 'nai aucun moyen de racheter le cheval. Ma mère a beau vouloir le récupérer aussi, elle ne pourra pas dépenser des fortunes. Je pense aussi que le club est dans sa légitimité, elle a signé le contrat en connaissance de cause. Le seul hic, c'est que la nouvelle proprio dit que le CE avait un contrat de garantie, mais qu'il lui rendrait le cheval au bout d'un an. Lui dément mais cependant refuse de rencontrer la proprio ou de lui parler au téléphone. Ceci étant, je pense que je vais faire fi de tout ça et voir direct avec le club pour le racheter. Ma mère y va ce week-end pour essayer d'arranger ça. Quant aux problème des 1000euros soit-disant donné après, j'ai envie de dire, c'est leur problème. On leur avait dit qu'on rachèterai le cheval en cas de problème : ils nous ont caché ce contrat jusqu'à maintenant ! |
Par K.Zel : le 24/06/08 à 19:45:11
| Dire merci | Du nouveau ! Un rendez-vous va être proposé pour régler ça à l'amiable entre proprio et Ce + un avocat. Ledit avocat a pris contact avec Me de Chessé : le contrat n'est pas valable, donc, ça se profile bien pour nous ^^ Je préfère ne pas m'emballer, mais j'espère quand même |
Par Erzebeth : le 24/06/08 à 19:47:26
| Dire merci | YES!!!! |
Par kefiretlome : le 24/06/08 à 20:50:54
| Dire merci | Une bonne nouvelle ! Message édité le 24/06/08 à 20:52 |
Par rancho : le 24/06/08 à 21:22:28
| Dire merci | Je croise les doigts! |
Par K.Zel : le 24/06/08 à 22:11:55
| Dire merci | Idem ! Je préfère pas entrer dans les détails ici, mais le contrat s'apparente à un troc, ce qui est illégal d'autant plus que la proprio n'avait pas le choix, aucun moyen de se rétracter. De plus, le CE aurait dû envoyer des courriers en recommandé pour exorter à payer, chose qu'il n'a pas fait et qui va jouer contre eux. D'autant plus que j'ai eu la preuve que le ce a bien accepté un mandat cash de mille euros un mois après s'être octroyé le poney |
Par Yann22 : le 26/06/08 à 11:03:40
| Dire merci | Perso, ce que j'espère: - que le cheval retrouve une situation stable; - que le CE retrouve ses billes. |
Par MOUNIA : le 27/06/08 à 07:03:41
| Dire merci | Je croise les doigts pour toi Encore une fois établir un contrat est une bonne chose mais attention aux clauses, au termes employé et surtout au nom du contrat. Dans ce cas le contrat risque de se voir annuler pour vice de forme et ce sera tant mieux pour toi et ton cheval A se rappeler que le CE ne devient pas de plein droit propriétaire d'un équidé au seul fait que les pensions sont impayées Ensuite après la procédure de recouvrement à l'aimiable il st possible d'établir un contrat sous forme de gage pour autant que ce dernier soit proportionnel à la valeur de la dette |
Par kali7 : le 27/06/08 à 08:27:18
| Dire merci | Mouais, je suis pas aussi optimiste que vous.. Si le contrat a mis noir sur blanc qu'en cas de non paiement des pensions, le CE devient proprio, et qu'il est signé par le CE et la proprio du cheval, bah c'est mort.. Casimir, tu te plantes complètement avec ta comparaison sur qqun qui paye pas son loyer et le proprio qui saisirait la télé, ça n'a rien à voir, le locataire est un cocontractant spécial, protégé par la loi. Pour le reste, comme le dit si bien l'article 1134 du code civil, un contrat a force de loi entre les parties, qui doivent l'exécuter de bonne foi. Pour ce qui est de l'annuler, c'est possible, mais les conditions sont strictes : prouver un vice du consentement, une absence de cause etc.., et là c'est pas gagné.. |
Par kali7 : le 27/06/08 à 08:31:03
| Dire merci | mais le contrat s'apparente à un troc, ce qui est illégal d'autant plus que la proprio n'avait pas le choix, aucun moyen de se rétracter. De plus, le CE aurait dû envoyer des courriers en recommandé pour exorter à payer, chose qu'il n'a pas fait et qui va jouer contre eux. Je vois pas pourquoi un contrat de troc est illégal, je peux très bien mettre par écrit que je te donne ma télé et qu'en échange tu me donnes ton canapé, c'est tt à fait possible. Quant à l'absence de mise en demeure, ça empêchera seulement le CE de demander des intérêts de retard.. |
Par harasdefly : le 27/06/08 à 08:37:37
| Dire merci | Le troc n'est pas interdit, mais si le CE n'est pas imposé au forfait, les bonnes regles comptables auraient voulues un contrat de vente du cheval, en échange des dettes, c'est a dire faisant apparaitre le PRIX et la TVA ... Celà dit, je doute qu'un juge annule le conrat pour çà, c'est plu sun levier sur le club (personne n'est trop à l'aise quand les impots commencent à venir fouiler les comptes) |
Par kali7 : le 27/06/08 à 08:40:44
| Dire merci | je confirme : un juge n'annulera pas le contrat uniquement parce que la tva est pas marqué, ni le prix. |
Par harasdefly : le 27/06/08 à 08:59:30
| Dire merci | dsl ... fausse manip. Message édité le 27/06/08 à 09:00 |
Par K.Zel : le 01/07/08 à 20:12:47
| Dire merci | En anecdote : je n'ai pas afficher les contrat ici et ne le ferais pas. A moins d'être avocat, juriste ou autre, je ne vois pas comment certains se permettent de clamer haut et fort : nan pas possible que ça soit illégal, blablabla. Un peu d'humilité s'il vous plaît, merci. Si vous ne pouvez appuyer ce que vous dîtes, ne dîtes rien, ça sera mieux : Le topic restera clair Les informations données seront fiables |
Par 4patt : le 01/07/08 à 20:20:44
| Dire merci | ok avec K.zel on dirait que tout le monde est juriste ici, et ce permettent d'affirmer le contraire de ce que dit k.zel alors qu'elle même est appuyé par un vrais avocat qui lui a fait des études et sait de quoi il parle .... aller courage k.zel peux de personne prendrait la peine de se faire autant de mouront pour son cheval vendu au faite tu as une photo du loulou ? |
Par casimir : le 01/07/08 à 20:32:49
| Dire merci |  j'aurais tendance a croire l'homme de loi lsi 'avocat qui dit que le contrat est illégale ça se présente bien Je croise les doigts et espére que vous pourrait recupérer le cheval |
Par Yann22 : le 01/07/08 à 20:34:30
| Dire merci | Si vous ne pouvez appuyer ce que vous dîtes, ne dîtes rien, ça sera mieux : Le topic restera clair Les informations données seront fiables Je ne peux qu'appuyer  |
Par 4patt : le 01/07/08 à 20:41:05
| Dire merci | ouai surtout que si c'est pour appuyer avec une série de texte venant de google c'est pas la peine , il y a un gouffre entre la théorie et la pratique de même entre les écrits et la réalité donc bon ....... Message édité le 01/07/08 à 20:42 |
Par K.Zel : le 01/07/08 à 20:51:40
| Dire merci | Merci ^^ Je ne veux pas sembler désobligeante par ce que j'ai dit plus haut, mais c'est pour que ça ne tourne pasen rond. Le mieux pour le moment et d'attendre l'entrevue avec le moniteur. Pour les photos, bah...chui pas chez moi donc je n'en ai pas :/ Message édité le 01/07/08 à 20:53 |
Par kali7 : le 02/07/08 à 08:52:08
| Dire merci | En ce qui me concerne, je suis juriste de profession, les infos que je donne ne viennent pas de google, mais de la réalité concrète de la pratique des tribunaux, et du code civil. Maintenant, si tu voulais pas des conseils, bah fallait pas poster non plus, parce qu'à moins d'avoir mal lu ton post de départ, c'est bien des conseils juridiques que tu cherchais. |
Par K.Zel : le 02/07/08 à 12:46:06
| Dire merci | Justement kali, il s'agit bien de conseils juridiques. C'est pourquoi je préfère que ceux n'ont pas de réelles connaissances dans ce domaine ne disant rien. J'ai assez donné en désillusion et faux espoirs. Je ne visais personne en particulier |
Par kali7 : le 02/07/08 à 12:53:11
| Dire merci | ok, pas de souci |
Par K.Zel : le 05/07/08 à 16:54:53
| Dire merci | Première "évolution" Le CE accepte de le revendre.... 7000 euros!!! Alors qu'ils lui reprochent de ne pas pouvoir faire de horse ball (peur de la balle) et pas de balades!!!!! Mon dadou ne voit jamais un brin d'herbe!!! ça me tue ça ! Quand je l'avais, il n'avait peur de RIEN ! Je partais toute seule en balade et aucun soucis alors qu'il vait 3 ans. C'est pas rassurant tout ça :/ |
Par Erzebeth : le 05/07/08 à 17:21:25
| Dire merci | Ils savent que tu veux le récupérer et essayent de te faire cracher le maximum quoi... Typique. Bon courage pour les négociations! |
Par casimir : le 05/07/08 à 17:50:36
| Dire merci | kali7 > oui mais sans avoir lu le contrat difficile de donner un avis éclairés même avec le code civil sous le bras +++ avec ertze ils vont essayer d'en tirer un maximum courage  |
Par K.Zel : le 06/07/08 à 16:43:50
| Dire merci | Tite précision par rapport au contrat, je préfère ne pas le diffuser publiquement, préférant rester le plus possible dans l'anonymat par rapport aux gens pris dans cette affaire (ou on m'accusera de diffamation !  )Ceci étant, je veux bien le communiquer par mp aux gens pouvant vraiment m'éclairer sur ce point. Encore merci à tous pour votre soutien |
Par Yann22 : le 06/07/08 à 19:20:19
| Dire merci | Tite précision par rapport au contrat, je préfère ne pas le diffuser publiquement Très bonne initiative |
Par K.Zel : le 08/07/08 à 17:01:23
| Dire merci | Merci Yann ^^ Tite avancée : premier contact de l'avocat avec le directeur, càd lettre recommandée demandant une entrevue, avec demande de réponse sous 5 jours. On attend |
Par K.Zel : le 17/07/08 à 00:30:55
| Dire merci | Et on attend toujours... Apparemment, pas de réponses de l'intéressé. J'appelle la proprio demain. |
Par Erzebeth : le 17/07/08 à 00:44:56
| Dire merci | Pfiou... ça traine, c'est un vrai roman feuilleton... pas marrant pour toi... |
Par K.Zel : le 17/07/08 à 00:50:57
| Dire merci | Je vais écrire un bouquin là-dessus : "De l'honnêteté du milieu équin" Ou encore"Apprends la patience avec les pinailleurs" ça me dépite, et je suis à Paris, je ne peux rien faire de moi-même, je n'aurai des renseignements que par téléphone :/ |
Par stephy92 : le 18/07/08 à 11:50:23
| Dire merci | des news? c'est pire que Dallas ton histoire! |
Par K.Zel : le 18/07/08 à 18:13:51
| Dire merci | Et bien si au pire, il n'y a pas d'arrangement amiable, je lance une conscription auprès de mes amis pour le rachter, mais il ne restera pas là-bas. Donc a priori, 98% de chances que je le récupère, mais bonjour les dettes après :/ Ma mère est ok, étant dépendante d'elle, c'est important (c'est elle d'ailleurs qui a dit qu'on le rachèterai à n'importe quel prix, c'est aussi son bébé) 3000 euros de mon côté, 1000 à 2000 par une amie, Et peut-être le reste par ma tante, qui serait même ok pour me donner cet argent. En gros, une vraie solution se profile, mais je préfèrerai éviter ça. Parce que je trouve cette action malhonnête de la part du directeur du ce qui avait promis oralement de s'arranger avec la proprio pour récupérer le cheval Précision : je préfère ne pas poster de photos de lui tant que je ne le récupère pas Message édité le 18/07/08 à 18:13 |
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