Le CE devient propriétaire de "mon cheval"???
Sujet commencé par : K.Zel - Il y a 355 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.Zel2 personnes suivent ce sujet.
Par K.Zel : le 27/03/09 à 22:36:14
| Dire merci | Bonjour à tous et toutes. Je poste ici pour une recherche juridique. J'ai un problème (énorme) avec un cheval. J'ai vendu mon cheval à la cavalière à qui je l'avais confié, il y a bien 2 ans maintenant. Le problème est que cette nouvelle propriétaire a accumulé les retards de pension envers le club où est le cheval. Résultat, le club a décidé de garder le cheval pour rembourser les frais (2500 euros de retard) Aussi, le club et la nouvelle propriétaire se sont mis d'accord comme ça, le cheval devant travailler un an. Cette année est bientôt passé et maintenant, le CE revendique le cheval comme étant sien ! Je voulais savoir au bout de combien de temps un centre équestre pouvait se revendiquer propriétaire d'un cheval mis en pension et dont le propriétaire ne paie pas, d'un point de vue légal. Je suis complètement désemparée car je veux récupérer mon cheval, le racheter, pour qu'il ne soit pas en club, ni sous la propriété de qqun incapable de payer pension, maréchalerie et autres en tant et en heure. En septembre passé, le club semblait d'accord pour me le revendre à condition qu'il bosse un an pour payer ses dettes. Et maintenant, ils ne semblent plus d'accord. (Je suis désolée si ce message n'est pas clair, mais j'en ai vraiment gros sur la patate)  Bref, tout ça pour demander si : - légalement, le CE peut devenir propriétaire du cheval dont la pension n'est pas payée - si oui, au bout de combien de pensions impayées peut-il revendiquer ce droit ? Merci de m'avoir lue en tout cas |
Par Borane : le 17/11/08 à 11:26:18
| Dire merci | Je croise les doigts pour toi.  |
Par curly : le 17/11/08 à 12:04:03
Par Erzebeth : le 17/11/08 à 12:36:50
Par laska : le 17/11/08 à 12:46:37
Par K.Zel : le 17/11/08 à 15:00:11
| Dire merci | J'ai réussi à dormir cette nuit °_° hier, j'ai eu ma mère au tél. elle pense qu'on aura plutôt les nouvelles demain, voire dans la semaine si on les reçoit par courrier. Dès qu'elle sait elle m'appelle. Vous serez les premiers prévenus par la suite ! |
Par stephy92 : le 17/11/08 à 16:52:54
| Dire merci | pleins de  |
Par Erzebeth : le 17/11/08 à 16:54:32
| Dire merci | raaaaaahhhh quel suspense!!!!!  |
Par 59titefleur59 : le 17/11/08 à 17:54:48
  Déconnecté | Ah zut alors!!! Allez, on continue de zonder!! |
Par Miicky : le 17/11/08 à 18:02:20
| Dire merci | Je croise les doigts ! |
Par K.Zel : le 17/11/08 à 20:07:48
| Dire merci | Désolé, le suspense continue. Je suis pendue à attendre un coup de fil. Je ne vis plus, j'ai mal au ventre et impossible de mettre mes idées au clair. Jusqu'à aujourd'hui je me noyais dans le boulot pour ne pas trop y penser mais là ! Il y a des chances que je n'ai que la new demain  |
Par K.Zel : le 18/11/08 à 14:17:02
| Dire merci | Bon bah alors le délibéré peut prendre de 1 à 4 semaines voire plus. Youpi ! -_- |
Par 59titefleur59 : le 18/11/08 à 14:18:59
| Déconnecté |  Patience!!! Comme je n'aimerais pas être à ta place! |
Par laska : le 18/11/08 à 14:29:41
| Dire merci | Bon, faut positiver : espérons que ça ne prenne qu'une semaine!!! |
Par karine59 : le 18/11/08 à 14:37:34
| Déconnecté | patience, enfin je dis cela, mais comme je te comprends !!!!!  |
Par Miicky : le 18/11/08 à 16:01:56
| Dire merci | Espérons que ça ne prend qu'une semaine  Encore un peu de patience, t'arrive au bout!  |
Par curly : le 18/11/08 à 21:01:01
Par K.Zel : le 30/11/08 à 18:16:55
| Dire merci | Des nouvelles ! Le résultat du référé est tombé vendredi. Alors ne nous emballons pas, c'est rejugé mi-décembre ^^' Parce que, pour résumer, les avocats demandent des dommages et intérêts pour la rétention du cheval (ce n'est pas tout à fait ça, mais je n'expose pas les raisons exactes ici par souci de confidentialité) Le directeur du Ce conteste cette demande d'argent donc c'est ça qui va être jugé mais apparemment c'est bien parti pour récupérer le cheval. Pas encore de bonnes nouvelles mais un nouvel espoir ^^ |
Par taraa : le 30/11/08 à 18:30:20
| Dire merci | Alors on continue... |
Par makiro : le 30/11/08 à 19:09:04
Par curly : le 30/11/08 à 19:22:18
Par Erzebeth : le 30/11/08 à 19:35:55
| Dire merci | Ben c'est en bonne voie! Mais ne lâchons pas le morceau! |
Par 59titefleur59 : le 30/11/08 à 20:04:32
| Déconnecté | Super!!!!!! |
Par El Bimbo : le 30/11/08 à 20:07:34
| Dire merci | C'était sur qu'il contesterait mais comme de toute façon il l'aurait fait au moins là c'est pour une bonne raison...et du coup ça met plus de poids à votre demande je trouve !! Bien joué à mon avis ! Je croise les doigts ! |
Par stephy92 : le 30/11/08 à 22:23:01
| Dire merci | je croise les doigts très fort pour vous |
Par K.Zel : le 01/12/08 à 18:59:56
| Dire merci | Bah c'est reparti pour les nuits sans sommeil! J'ai fantasmé des heures à m'imaginer redécouvrant le plaisir de le monter, de lui faire des câlins, de faire le kéké avec lui en nous provocant (grands gestes de tête puis des têtes-têtes, mouhahaha), courant comme deux cons pour sauter des barres. Je ne veux pas m'emballer, si je ne peux le récupérer... Mais bon, je ne peux m'en empêcher. J'espère que cette mauvaise expérience n'aura pas éteint sa petite flamme de folie. |
Par laska : le 01/12/08 à 19:09:52
Par Borane : le 02/12/08 à 13:21:25
| Dire merci | Courage K.Zel, tu vas bien finir par avoir gain de cause |
Par El Bimbo : le 02/12/08 à 13:26:12
| Dire merci | Et au moins tu auras tout fait pour ! |
Par K.Zel : le 14/12/08 à 22:36:13
| Dire merci | Pwët : demain dernier procès. Vu la période, je ne pense pas avoir le délibéré avant début janvier, mais voilà les news. |
Par Erzebeth : le 14/12/08 à 22:45:25
| Dire merci | raaaaah, mais c'est dallas ton truc!  onde |
Par El Bimbo : le 14/12/08 à 23:01:41
| Dire merci | Allez, on croise les doigts pour toi encore un coup !! |
Par laska : le 14/12/08 à 23:05:24
| Dire merci | Houla, encore à attendre!!! Je pour toi! |
Par Prin.s : le 15/12/08 à 15:22:44
| J'ai lu quasiment tout le poste, bon courage ! Mais je vois que ton histoire avant bien, et apparament dans le bon sens, donc tant mieux. Message édité le 15/12/08 à 15:22 |
Par stephy92 : le 15/12/08 à 15:27:09
Par Miicky : le 15/12/08 à 15:28:47
Par Yann22 : le 15/12/08 à 15:32:28
| Dire merci | Je suis discret, mais je garde un oeil sur "l'affaire" |
Par K.Zel : le 15/12/08 à 19:47:47
| Dire merci | Merci à tous, une fois de plus ^^ Inutile de dire que je n'ai pas ma tête aux révisions.. Mais il faut bien que je chope mon master si je récupère le bouchon (bah oui, un vrai taf pour lui offrir le nec en pension ^^) K.Zel qui stresse et qui rêve un peu |
Par 59titefleur59 : le 15/12/08 à 19:49:50
| Déconnecté | Allez, on s'accroche et on bosse!!! |
Par Erzebeth : le 15/12/08 à 20:04:48
Par K.Zel : le 15/12/08 à 20:05:54
| Dire merci | allez allez, révisons l'analyse des services, le marché de l'IST, la littérature grise, youhou >< |
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