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Le CE devient propriétaire de "mon cheval"???

Sujet commencé par : K.Zel - Il y a 355 réponses à ce sujet, dernière réponse par MOUNIA
2 personnes suivent ce sujet.
Par K.Zel : le 27/03/09 à 22:36:14

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Bonjour à tous et toutes.

Je poste ici pour une recherche juridique. J'ai un problème (énorme) avec un cheval.
J'ai vendu mon cheval à la cavalière à qui je l'avais confié, il y a bien 2 ans maintenant. Le problème est que cette nouvelle propriétaire a accumulé les retards de pension envers le club où est le cheval.
Résultat, le club a décidé de garder le cheval pour rembourser les frais (2500 euros de retard)
Aussi, le club et la nouvelle propriétaire se sont mis d'accord comme ça, le cheval devant travailler un an.
Cette année est bientôt passé et maintenant, le CE revendique le cheval comme étant sien !

Je voulais savoir au bout de combien de temps un centre équestre pouvait se revendiquer propriétaire d'un cheval mis en pension et dont le propriétaire ne paie pas, d'un point de vue légal.

Je suis complètement désemparée car je veux récupérer mon cheval, le racheter, pour qu'il ne soit pas en club, ni sous la propriété de qqun incapable de payer pension, maréchalerie et autres en tant et en heure.
En septembre passé, le club semblait d'accord pour me le revendre à condition qu'il bosse un an pour payer ses dettes. Et maintenant, ils ne semblent plus d'accord.

(Je suis désolée si ce message n'est pas clair, mais j'en ai vraiment gros sur la patate)

Bref, tout ça pour demander si :
- légalement, le CE peut devenir propriétaire du cheval dont la pension n'est pas payée
- si oui, au bout de combien de pensions impayées peut-il revendiquer ce droit ?

Merci de m'avoir lue en tout cas

Messages 281 à 320, Page : 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9

Par Erzebeth : le 15/12/08 à 20:11:55

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 Pssst, tu fais quoi comme master toi maintenant?

(désolée j'ai pas retenu toutes tes pérégrinations estudiantines; )

Par K.Zel : le 15/12/08 à 20:14:36

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 (Master ICD, spécialisation Information et documentation. En gros, mon nez sur le net à longueur de jour )

Par Erzebeth : le 15/12/08 à 20:15:05

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 Un truc de geekette quoi!

Par K.Zel : le 15/12/08 à 20:18:31

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 Exactement

Par casimir : le 19/12/08 à 06:54:02

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 alors on en ai ou ??

Par sukaïdo : le 31/12/08 à 18:00:49

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 alors ???

Par 4patt : le 31/12/08 à 18:39:19

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 zut a chaque fois que ce post remonte je me dit ca y es le verdict est tombé

et mer** bon j'attend encore alors

Par K.Zel : le 20/01/09 à 19:20:58

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 4patt, je remonte juste pour relancer le suspense !

toujours pas de nouvelles. Apparemment, le portable de la proprio est en rade et pas moyen de la contacter. Ma mère va tenter de lui écrire.

Pourquoi je poste ?
Parce que bim ! Je replonge. Je perds totalement espoir et ma gentille dépression me tente à nouveau les bras.
Plus d'appétit, plus de sommeil, larmes constantes, impression constante d'être "décalquée"... Je ne trouve pas le moindre recours pour me sortir de là. Je crois que je vais péter un plomb si je n'ai pas rapidement le verdict.
Et chez moi, j'essaie de ne pas pleurer pour ne pas imposer ça à mon copain, il trouve que je me bouffe trop avec cette histoire.
Sauf que là, c'est parti, je chiale. Tant pis...

Un post qui sert à rien, mais je e savais pas où vider mon sac.

Par Calide : le 20/01/09 à 19:31:42

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 courage, tout va bien finir un jour

Par Erzebeth : le 20/01/09 à 19:33:45

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 Pfiou... c'est dur, c'est super long et ça traine, je comprends que tu en aies marre, mais courage, ça va le faire, pas le choix, il le faut!



On pense fort à vous!

Par 4patt : le 20/01/09 à 19:55:17

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courage et je suis toujours au aguets vivement que ca finisse une bonne fois pour toute parce que moi aussi sa me met sur le cran tout ce suspens

Par Cokillage : le 20/01/09 à 21:15:01

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Je viens juste de lire ton sujet... J'espère que tu vas bientôt avoir la réponse parce que l'attente c'est insupportable...
Plein de ZONDES

Par cicitt : le 20/01/09 à 21:48:49

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J'avais jamais ouvert ce post bien que je l'ai souvent vu...

Maintenant je réalise que c'est toi K.Zel, j'ai pas encore tout lu, sauf ton post d'aujourd'hui et j'espère que ça va aller

Par jean57930 : le 20/01/09 à 21:53:54

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 k.zel avant tout je tient a te feliciter pour tous les efforts que tu deploie.
je vien de passer une heure a lire tout ton post !
on part d'une situation catastrophique et en passant de moment de joie a des moments de deprime (quel sale mot ) je suis reste scotche a ce poste car je voulais que tu recupere ton cheval !
tu as fait un boulot monstrueux ta deplace des montagnes et tu peu en etre fier moi je le suis pour toi.
Avoir les dernieres lignes juridiques cela pourais penchez en la defaveur du CE ce qui serra pa mal surtout pour sa pub ( ho quil est mechant ).
jespere tres sincerement que tu aurras la possibilite de recuperer ton cheval car ta temerite doit etre recompensee.
pardon mais je te dis MERDE en toute lettres au regret de choquer les personnes mais je croise les doigts pour toi et ton cheval
essaye de tenir le coup c'est difficile je le conçois mais le jeux en vaut la chandelle.
bon courrage de tout coeur.

Par cicitt : le 20/01/09 à 22:09:42

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J'ai tout lu.......... Putain de milieu de cons (oups ).........................

Je ne peux que zonder pour toi et espérer que tu récupères ton loulou (un peu égoistement aussi, pour qu'on aille se faire des balades toutes les deux )




Par K.Zel : le 21/01/09 à 00:08:17

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 Merci mille fois tous, je suis très touchée de votre soutien

Par El Bimbo : le 09/02/09 à 22:14:36

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 Alors, ça en est où cette histoire ?!!!!!

Par jean57930 : le 09/02/09 à 23:13:06

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 des nouvelles ? bon courage

Par stephy92 : le 10/02/09 à 17:07:08

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des news? 

Par stephy92 : le 10/02/09 à 17:07:29

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roooh le 300 pour moi  

Par jean57930 : le 16/03/09 à 22:06:39

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 Des nouvelles ?

courage


Par curly : le 16/03/09 à 22:15:08

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Par cicitt : le 16/03/09 à 22:15:29

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Par El Bimbo : le 16/03/09 à 22:33:50

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 Alors ?!!!

Par laska : le 16/03/09 à 22:43:25

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Par 59titefleur59 : le 17/03/09 à 09:44:53

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Oui, on veut les news!!

Par Miicky : le 17/03/09 à 16:24:49

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Du nouveau ?
 

Par K.Zel : le 27/03/09 à 17:52:57

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 Les enfants, on entame la dernière ligne droite mais je pense que ça devient bon.

Je n'évoque pas les détails ici car ils pourraient mettre en cause l'anonymat des personnes de l'histoire, mais je peux donner des détails en mp si vous voulez.

vous me voyez fébrile et au taquet, car on entrevoit peut-être enfin le bout du tunnel

Par stephy92 : le 27/03/09 à 18:07:48

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ENFIN.... je zonde pour toi!!!!  

Par makiro : le 27/03/09 à 18:11:27

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 zonde

Par Erzebeth : le 27/03/09 à 18:29:26

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 YES!

Par taraa : le 27/03/09 à 20:36:27

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Pas le moment de lâcher...

Par rancho : le 27/03/09 à 21:08:41

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Par jean57930 : le 27/03/09 à 21:21:32

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 chouette de bonne nouvelles



zonde tour vous deux

Par laska : le 27/03/09 à 21:48:56

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 Super!

Par El Bimbo : le 27/03/09 à 22:14:31

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 Moi aussi je zonde !!!

Par MILY64 : le 27/03/09 à 22:36:14

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Dire merci
 
espérons que tout ça se termine bien !

Par 59titefleur59 : le 28/03/09 à 19:20:02

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Bonne chance!!!

Par casimir : le 28/03/09 à 19:21:42

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 moi zaussi je zonde

Par MOUNIA : le 28/03/09 à 19:26:59

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11 remerciements
Dire merci
 Je croise les doigts pour que tu nous annonces de belles retrouvailles

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