Le CE devient propriétaire de "mon cheval"???
Sujet commencé par : K.Zel - Il y a 355 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.Zel2 personnes suivent ce sujet.
Par K.Zel : le 27/03/09 à 22:36:14
| Dire merci | Bonjour à tous et toutes. Je poste ici pour une recherche juridique. J'ai un problème (énorme) avec un cheval. J'ai vendu mon cheval à la cavalière à qui je l'avais confié, il y a bien 2 ans maintenant. Le problème est que cette nouvelle propriétaire a accumulé les retards de pension envers le club où est le cheval. Résultat, le club a décidé de garder le cheval pour rembourser les frais (2500 euros de retard) Aussi, le club et la nouvelle propriétaire se sont mis d'accord comme ça, le cheval devant travailler un an. Cette année est bientôt passé et maintenant, le CE revendique le cheval comme étant sien ! Je voulais savoir au bout de combien de temps un centre équestre pouvait se revendiquer propriétaire d'un cheval mis en pension et dont le propriétaire ne paie pas, d'un point de vue légal. Je suis complètement désemparée car je veux récupérer mon cheval, le racheter, pour qu'il ne soit pas en club, ni sous la propriété de qqun incapable de payer pension, maréchalerie et autres en tant et en heure. En septembre passé, le club semblait d'accord pour me le revendre à condition qu'il bosse un an pour payer ses dettes. Et maintenant, ils ne semblent plus d'accord. (Je suis désolée si ce message n'est pas clair, mais j'en ai vraiment gros sur la patate)  Bref, tout ça pour demander si : - légalement, le CE peut devenir propriétaire du cheval dont la pension n'est pas payée - si oui, au bout de combien de pensions impayées peut-il revendiquer ce droit ? Merci de m'avoir lue en tout cas |
Par K.Zel : le 18/07/08 à 18:48:29
| Dire merci | Retournement de situation ! Ma mère vient d'appeler Info toute fraîche, le directeur n'a pas répondu au courrier recommandé de l'avocat, ça passe en justice. L'avocat a lancé la procédure. Je n'ai pas plus d'infos pour le moment, mais je devrais en savoir plus en début de semaine. Bon sang de bon soir ! coalition de ma mère et de la proprio pour récupérer le dadou. J'espère que ça va aboutir J'espère que ça ne va pas prendre des années, bon sang, ça, ça me terrifie. Je n'ai plus qu'à croiser les doigts |
Par 4patt : le 18/07/08 à 18:57:02
| Dire merci | pffiou je croise les doigt a 400% pour toi vous allez le récupéré ce dadou, s'il savait a quel point vous vous batez pour lui il vous en remercierait du fond du coeur je comprend pour les photos et j'ai hate de pouvoir les voir sur ton poste car se sera signe que tu l'a récupéré  |
Par K.Zel : le 18/07/08 à 19:00:02
| Dire merci | Merci 4patt, et encore une millième fois merci à tous. Vous ne vous imaginez pas à quel point votre soutien me fait du bien. si quelqu'un a la moindre idée fiable du temps que peu prendre une telle procédure, qu'il me fasse signe car je suis terrifiée à l'idée que cela prenne des mois voire des années (et si qqun est inspecteur des impôts et veut faire un tour dans les comptes du club, je suis partante aussi  )K.Zel, migraine subite, clope au bec tirée en 2 mn et stress au max. (j'avais jamais eu une telle boule dans la gorge) |
Par kefiretlome : le 18/07/08 à 19:13:39
| Dire merci | Euh....je veux pas te stresser....nous avons une procédure au Civil en cours contre un garagiste....on l'a entamée début 2006  |
Par taraa : le 18/07/08 à 19:20:57
| Dire merci | Je suis ton histoire sans intervenir, mais quelle bataille tu mènes... Je te souhaites beaucoup de courage et de chance pour la suite de tes démarches. Ton acharnement mérite vraiment d'être récompensé. |
Par Erzebeth : le 18/07/08 à 20:37:19
Par stephy92 : le 18/07/08 à 22:07:46
| Dire merci | j'espère que tout s'arrangera vite  |
Par cecile14 : le 19/07/08 à 17:54:32
| Dire merci | les procedures,pour les delais c'est selon... une que je viens de gagner,entre les renvois,les appels,depuis 2002....tout sera finalisé a l'automne... |
Par K.Zel : le 19/07/08 à 18:36:10
| Dire merci | Un copain m'a parlé du référé, qui semble pouvoir s'appliquer sur deux ou trois mois. La moyenne française des procédures est de 9 mois, j'y crois pas trop :/ Par contre, l'avocat n'est pas indispensable, ça se fait par le biais d'un huissier. Est-ce que ce sera le cas ici ? D'ailleurs, la décision prise à ce moment là devra être prise par un juge de fond. Si elle est contraire à la décision du premier juge..; Ben rebelote. Cependant, la première décision prise est tout de suite mise en application. Cela concerne les cas d'urgence : estimeront-ils que c'en est un ? Apparemment, il existe également la saisine simplifié pour des litiges inférieur à 4000 euros, ce qui est la cas ici. C'est également très rapide sauf en cas d'appel. Bref, je n'ai plus qu'à croiser les doigts et attendre dimanche que la nana puisse appeler l'avocat pour en savoir plus |
Par K.Zel : le 22/07/08 à 01:01:28
| Dire merci | Paie ta rechute de dépression ma K.Zel. toujours pas de news alors je regarde les vidéos que je trouve de lui sur youtube. chui complètement maso faut croire. il a pas l'air malheureux, mais j'arrive à tomber sur une photo où je ne trouve pas son oeil brillant, et j'en chiale à crever, quelle galère edit : si qqun veut voir à quoi l ressemble, je file le lien en mp Message édité le 22/07/08 à 01:01 |
Par harasdefly : le 22/07/08 à 09:36:55
| Dire merci | C'est également très rapide sauf en cas d'appel. C'est un peu le problème : l'appel, ou la procédure connexe. Parce que si la justice annule le contrat, çà "recrée" la dette du club ... donc il peut re-faire jouer son droit de rétention jusqu'au payement etc  Bonne chance dans ta procédure, ... mais essaye quand meme de trouver un arrangement avec le club : au moins, çà a une chance d'aller vite ! |
Par casimir : le 22/07/08 à 09:42:27
| Dire merci | harasdefly si le club réponds pas au demande de RDV de l'avocat .. c'est qu'il est pas prét a négocier Pas de stress k.zel si c'est "un bon cheval" , ils doivent bien le soigné quand même alors faire du club c'est pas le pieds mais c'est pas non plus du mauvais traitement Alors garde le moral  tu va l'en sortir en tout cas je te le souhaite |
Par harasdefly : le 22/07/08 à 09:44:59
| Dire merci | harasdefly si le club réponds pas au demande de RDV de l'avocat .. c'est qu'il est pas prét a négocier C'est La Motte en ce moment ici, entre le championat et les stages, les passages de galop, c'est l'usine a gaz dans les clubs ... a revoir en Aout, a tete reposée et puis quand ils auront reçu le papier du tribunal avec convocation pour le X, ils seront peut-etre + pres à négocier ... |
Par casimir : le 22/07/08 à 09:49:14
| Dire merci | lamotte club ça a commencé Lundi apparement les demande de RDV c'était avant si je lit bien Tu connait le club en question ? |
Par K.Zel : le 22/07/08 à 15:20:29
| Dire merci | ils ne font pas Lamotte et oui je connais bien le club, quand le cheval était encore à moi, il est resté deux ans là-bas avant que je ne le revende. Franchement, ils ont très bonne réputation et leurs chevaux sont en bon état, ils vont en pâture l'été c'est clair, net et précis qu'il y a pire. Mais bon, le dadou est une crème et se tape tous les débutants, sauf en balade où il n'est pas monté parce qu'il est soit-disant trop chaud niveau arrangement, clair que je préfèrerai l'amiable mais moi je n'ai plus aucun droit sur le cheval, et le seul arrangement qu'accepte le directeur, c'est de me le vendre 7000 euros :/ en espérant que l'injonction du tribunal le fasse régir que que ça s'arrange mieux. sinon, il est convenu que je récupère le cheval si la proprio gagne son procès étant donnée...qu'elle me doit 3500 euros pour ses chevaux en pension chez moi :/ |
Par casimir : le 22/07/08 à 15:23:00
| Dire merci | c'est une habituée alors la propriétaire du cheval de pas payé ses pensions |
Par K.Zel : le 22/07/08 à 15:29:11
| Dire merci | Yep, c'est ce qui était arrivé au club précédant celui où il y a problème, et au club encore avant; S'il n'y avait pas de chevaux en jeu, j'aurai envie de dire que c'est bien fait pour eux. Et tout ça bien sûr, je l'ai appris après avoir vend mon cheval, car les langues se délient toujours trop tard dans ce milieu |
Par harasdefly : le 22/07/08 à 16:59:15
| Dire merci | Mais si la justice casse le "deal", QUI va regler l'ardoise au club ?? Parce qu ele deal c'est "le poney contre les pensions", si le deal est cassé, restent les pensions ...  Et le club est en droit de garder le cheval jusqu'à payement integral des sommes dues ... donc QUI va payer ??? |
Par K.Zel : le 22/07/08 à 17:03:49
| Dire merci | S'il faut payer 1500 euros pour le récupérer, ça sera fait, t'inquiète |
Par harasdefly : le 23/07/08 à 14:05:26
| Dire merci | oky dans ce cas là, ok ... c'était pas 2500 au début du topik |
Par K.Zel : le 23/07/08 à 14:49:19
| Dire merci | si c'est 2500 à la base, mais les proprio ont donné 1000 en octobre |
Par harasdefly : le 23/07/08 à 16:25:32
| Dire merci | oky ... pfffffffff quel roman C'est confirmé donc ? ils ont bien payé ? l'argent a bien été approvisionné ? et çà ne correspond pas a une AUTRE facture parce que le club est un peu cavalier .. mais les proprios sont un peu margoulins comme meme ...  |
Par K.Zel : le 23/07/08 à 16:57:56
| Dire merci | les deux, proprios comme club ne sont pastrès clairs dans cette affaire. Elle avait une dette de 3800 au départ, les proprios en ont remboursé une partie, il restait 2500, ce qui a fait que le club a fait ce contrat. deux mois après la date échue, le club a demandéles papiers que les proprio n'ont pas donné (septembre) octobre les proprio tentaient de qd même rattraper le coup en donnant 1000 euros, que le club a empoché sans rien dire. Donc une dette de normalement 1500 euros. (j'espère que c'est un peu plus clair :/) |
Par K.Zel : le 24/07/08 à 12:49:16
| Dire merci | Et hop ! ENFIN du nouveau !! Bon, c'est pas l'Europe mais on a une avancée : le jugement se fait en référé aussi, nous devrions être fixés d'ici septembre. J'ai du mal à y croire, d'autant plus que le contrat est estimé illégal par plusieurs avocats, que le club a empoché de l'argent qu'il ne devait pas touché. tout se profile très bien pour nous ! A plus qu'à croiser les doigts !  comme d'ordinaire, je vous tiens au courant de l'avancée des choses mais je recommence à retrouver espoir |
Par Erzebeth : le 24/07/08 à 12:56:14
Par Yann22 : le 24/07/08 à 14:03:36
| Dire merci | nous devrions être fixés d'ici septembre. Bien Maintenant, il s'agit de rester mesurer dans l'espoir, histoire de ne pas risquer de tomber de haut. |
Par casimir : le 24/07/08 à 14:06:22
Par K.Zel : le 24/07/08 à 16:18:40
| Dire merci | Exact Yann, je tâche de ne pas m'emballer, mais ça fait tellement de bien d'avoir du nouveau que je ne peux m'empêcher de vouloir y croire ^^ |
Par Yann22 : le 24/07/08 à 16:27:12
| Dire merci | K.zel: Normal, c'est humain  |
Par K.Zel : le 09/09/08 à 17:04:01
| Dire merci | Bon, des nouvelles sans nouvelles. Juste pour rappeler que l'affaire court toujours mais nous sommes tout le temps en statut quo. Le gérant du club a eu le culot de dire qu'il gardait limite le cheval par pure bonté, qu'il ne lui rapportait rien. Rappelons tout de même qu'il est monté du débutant au confirmé et qu'il l'a mis en DP tout le mois de juillet. Ce gentil monsieur a aussi été intermédiaire d'une vente d'un cheval à qqun que je connais. Cheval vendu 5000 euros, le proprio qui le vendait n'en a vu que 2000 |
Par stephy92 : le 09/09/08 à 17:07:42
| Dire merci | belle mentalité je croise les doigts pour toi |
Par casimir : le 09/09/08 à 17:14:08
| Dire merci | aprés il faut pas taillé des costard au club 1 comme ça fait plus de mal que 10 correcte |
Par Mounette59 : le 09/09/08 à 21:26:21
| bon courage et surtout bonne chance pour vous deux toi et le dadou |
Par Borane : le 10/09/08 à 13:18:43
| Dire merci | On pense très fort à toi ! Tiens bon !!! |
Par Loustix : le 10/09/08 à 13:29:40
| Dire merci | Un petit coup de alors ! |
Par 59titefleur59 : le 10/09/08 à 13:39:50
  Déconnecté | Plein de zondes!!! Quel milieu de pourritures... |
Par K.Zel : le 13/09/08 à 19:57:31
| Dire merci | Du nouveau lundi ou mardi normalement, pfff... Je suis repartie dans les cauchemars, à défaut. Merci à tous, une nouvelle fois. |
Par Calide : le 13/09/08 à 22:39:47
Par giulia51 : le 14/09/08 à 14:05:06
| Dire merci | plein de bonne onde !!!!!!! |
Par K.Zel : le 04/10/08 à 11:15:17
| Dire merci | La demande en référé est partie puisque le mono ne donne pas de news. ON attend la réponse pour savoir la date où ça passera. C'est long -________- |
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