Abris et législation 1 post pour Yann
Sujet commencé par : El Bimbo - Il y a 712 réponses à ce sujet, dernière réponse par frederic621 personne suit ce sujet
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 10:24:51
Dire merci | Bonjour, J'ai la très désagréable surprise de trouver dans mon courrier du matin une mise en demeure d'une association connue chez nous pour ses nombreux abus, parce que mes chevaux sont dans un pré sans abri et même interdit d'abri (zone verte). Ils trouvent "qu'avec la neige et le dégel les chevaux se retrouvent dans une situation pour le moins pitoyable".... ![]() ![]() ![]() Qui connait les textes de loi qui soit disant obligent à la présence d'un abri ? Ou encore mieux ceux qui disent que l'abri n'est pas obligatoire. Il me faut les numéros et mieux encore les liens. Moi je suis très nulle pour ce genre de recherches. ![]() Merci. ![]() ![]() Message édité le 09/12/10 à 10:25 |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:23:06
Dire merci | Pour ce qui est des vétos, maréchaux, kiné, et attestations je ne m'inquiète pas....ils me feront les papiers adaptés s'il faut....et me défendront parce que cette asso est dans leur collimateur en plus. ![]() |
Par meadow : le 09/12/10 à 11:28:52
![]() ![]() | Ah lArche de noé !![]() ça se passe de commentaires !! Mais je compatie !! J'ai aussi eu droit à leur visite , avec gendarmes ![]() tout ça a cause personnes qui ne connaissent pas les chevaux ! J'espère ça va pas durer longtemps ton truc !! |
Par sheytana : le 09/12/10 à 11:29:49
Dire merci | Mais c'est dingue, ils ont rien d'autre à f*utre ces gens? Y'a pas assez de chevaux vraiment maltraités dans votre coin ou quoi? ![]() |
Par harasdefly : le 09/12/10 à 11:30:13
Dire merci | et Surtout / UNE FOIS QUE TU AURAS 2T2 3BLANCHIE3? PORTE PLAINTE CONTRE L4ASSO POUR 3D2NONCIATION CALOMNIEUSE3 ... |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:31:28
Dire merci | faut croire que non sheyt ![]() ![]() Meadow tu es de quel coin pour les avoir eu au cul aussi ? ![]() |
Par Yann22 : le 09/12/10 à 11:32:13
Dire merci | Question... il est construit depuis quand ton abri sans permis?... et peux-tu prouver son âge?... la réponse pourrait être intéressante ![]() |
Par meadow : le 09/12/10 à 11:32:26
![]() ![]() | Sheyt > apparemment non ! hé j'ai plusieurs témoignages de trucs carrément dingues sur cette asso', ou tu te dis vraiment qu'ils abusent de leur pouvoir ! Je dis pas qu'ils font tout mal, aussi des trucs bien, mais ça ça casse tout. |
Par meadow : le 09/12/10 à 11:33:06
![]() ![]() | Je suis a 25 mn au Nord de Haguenau lol et toi ? |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:33:34
Dire merci | lol Alpine....ce logement de fortune ne devait pas être adapté au besoin physiologique de tous ces pauvres animaux....amenés à cohabiter entre prédateurs et proies....brrr quel pressions psychologique devait regner là....quel stress...INVIVABLE ![]() ![]() |
Par bizzylamouche : le 09/12/10 à 11:34:43
Dire merci | Yann22... tu pourrais préciser ta pensées stp? Y aurait il un delai après quoi la construction devient legale "toute seule" ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:36:02
Dire merci | mon abri ne se voit pas d'ailleurs que mon jardin....ou alors faut vraiment le savoir et viser entre les arbres depuis une autre route qui est bien à 300m de là. On le finit doucement là....d'ailleurs ce n'est pas encore terminé j'ai fermé provisoirement avec du ruban hier. ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:39:18
Dire merci | yann c'est le hangar du voisin construit sans permis il y a plus de trente ans qui n'est plus attaquable.(y a prescription) Hangar maintenant aménagé en habitationS. et en zone inondable....![]() Je suis entre Saverne et Strasbourg. ![]() Haras oui ça pourrait m'amuser de porter plainte contre eux....si je trouvais un avocat gratos. ![]() ![]() |
Par Yann22 : le 09/12/10 à 11:42:37
Dire merci | Yann22... tu pourrais préciser ta pensées stp? Y aurait il un delai après quoi la construction devient legale "toute seule" Ouaip... le délai de prescription en matière d'urbanisme (en France) est de 3 ans. Lien Maintenant, ça ne veut pas dire que l'on peut faire n'importe quoi n'importe comment. Il y a déjà eu des cas sur ce forum où des personnes ont dû démolir leur abri car sans autorisation et dans le délai des 3 ans. |
Par Yann22 : le 09/12/10 à 11:43:59
Dire merci | Hangar maintenant aménagé en habitationS Modification de la destination du local (de hangar à habitation) donc obligation de déposer un nouveau permis de construire, donc cette transformation est attaquable dans un délai de 3 ans après l'achèvement des travaux. |
Par casimir : le 09/12/10 à 11:44:36
Dire merci | tu leur monte une tente visible de la route .. a tes chevaux ça scalmeras le péquin de passage ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:47:30
Dire merci | Ils ne seraient pas logiques mais ce ne serait pas la première fois.....déjà que l'abri à bois ils nous ont interdit de le mettre le long de notre cloture.![]() Des amis au bout de la rue se sont vu obligés de mettre des tuiles d'une certaine couleur sur leur abri (même pas la maison hein) à cause d'un batiment classé historique pas loin. Batiment historique récemment rénové et aménagé en appartement avec velux dans le toit ![]() Notre maire est en place depuis plus de trente ans et espère bien placer sur son fauteuil sa fille aux prochaines élections....et vu que les habitants sont pour bcp des cons moutons suiveurs....il risque fort encore d'y parvenir. ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 11:50:32
Dire merci | Casimir je ne vais pas m'embêter à monter une tente qui va s'envoler au premier coup de vent et sous laquelle ils n'iront même pas juste pour les calmer....![]() |
Par cicitt : le 09/12/10 à 12:10:41
![]() ![]() | Y a des assos qui font peur quand même ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 12:19:09
Dire merci | celle ci est réputée pour ça. ![]() |
Par loviatar : le 09/12/10 à 12:20:22
Dire merci | qui s'est les memes qui ont portés plaintes parce que la stabu des juments est ouvertes sur 2 cotés et que les juments ont froids dedans?? |
Par Lightning Boy : le 09/12/10 à 12:21:10
Dire merci | Bah moi je trouves qu'ils ont raison, car il y a des gents qui n'y connaisset rien en chevaux et s'en foutent, mais bon apres c'est dommage que les personnes qui savent tres biens s'occuper de leur chevaux sont punis a cause de cela... |
Par PPDR : le 09/12/10 à 12:22:02
![]() ![]() | je ne voudrais pas dire de bétises , mais la prescription , c'est la prescription des poursuites pénales pour avoir construit sans autorisation ... et surtout pas une autorisation implicite de conserver un batiment ... d'ailleurs vous avez interet à le détruire au plus tot , car s'il tombe sur le nez de quelqu'un , on ne pourrait pas pénalement vous poursuivre (et encore .. le code pénal est épais ..) , mais civilement oui ... et la vous risquez tres gros , les affaires civiles sont bien plus couteuses que les affaires pénales ... |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 12:24:31
Dire merci | PPDR je vois pas sur qui il pourrait tomber....![]() |
Par PPDR : le 09/12/10 à 12:27:12
![]() ![]() | je souhaite pour votre compte en banque et celui de vos enfants qu'en effet le tout soit solide ... |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 12:29:32
Dire merci | Loviatar c'est certainement les mêmes....mais vu qu'ils se connaissent il a du mettre le haut là de suite. ![]() Lightning boy....moi j'ai plutôt l'impression qu'ils ne savent pas reconnaitre les bons proprios des mauvais....et en fait ils veulent agir sur un si grand secteur qu'ils ne connaissent pas les gens et du coup ne les respectent pas. Je crois que comme Haras le dit, je ne vais pas en rester là. ![]() |
Par picaflor : le 09/12/10 à 12:41:33
Dire merci | El Bimbo, je compatis; il fut un temps où mes défenseurs les plus efficaces étaient la spa, et la ddsv! ![]() tant ces "croisés d'un nouveau genre" se faisaient virulents dans mon secteur ... ![]() il est vrai que pour certains, dès lors qu'on détient des animaux (sans faire partie de leur secte ...), nous ne sommes plus que des présumés coupables "obligés" de souscrire de bonne grasse à tous leurs caprices (du moins d'après eux ...) au pire, trouves toi un tunnel, il 'y a pas besoin de permis pour en monter un, et on en trouve d'occase, voir à donner |
Par carolinev : le 09/12/10 à 13:05:49
Dire merci | Un ami s'est fait emmerdé l'année dernière par une bonne femme parceque son cheval était en pâture l'hiver avec un abris paillé ![]() ![]() ![]() ![]() |
Par Lightning Boy : le 09/12/10 à 13:06:11
Dire merci | El bimbo: oui mais alors la question serait; ou mettre la limite entre bon proprietaire et mauvais proprietaire :S |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 13:14:52
Dire merci | mais ça tu le vois sur le long cour. C'est pas compliqué non ? Chevaux en état, de l'eau à disposition, du foin et du grain quand il faut, le véto qui passe aussi quand il faut, pieds faits, qn qui passe nourrir, contrôler et monter régulièrement.... c'est pas sorcier.... ![]() |
Par PPDR : le 09/12/10 à 13:20:22
![]() ![]() | certes , mais ... dans un pays de climat dit " tempéré " ou les hommes et les animaux domestiques ont une acclimatation aux conditions climatiques en conséquense ... rentrer un cheval quand il neige ... c'est quand même le minimum d'attention que l'on peut lui donner .. |
Par loviatar : le 09/12/10 à 13:24:17
Dire merci | alors là je suis pas d'accord!! et quand on voit les chevaux qui ont un abris en libre service et qui n'y vont pas quand il pleut où neige, ça veut dire qu'ils sont idiots??? les chevaux vivants à l'exterieurs sont adaptés aux conditions, avec leur grosse moumoute de poil, et dumoment qu'ils grelottent pas pourquoi les enfermés?? quand je vais au box voir les gros ben ils pensent qu'à sortir, pluie, vent, froid ou neige. |
Par sheytana : le 09/12/10 à 13:27:13
Dire merci | rentrer un cheval quand il neige ... c'est quand même le minimum d'attention que l'on peut lui donner .. ---> Mais LOL ![]() Ah ben maintenant je comprends comment de telles associations peuvent exister ![]() Tant que le cheval a un abri naturel et une nourriture en conséquence, je vois pas l'intérêt de les rentrer...En plus y'en a qui kiffent la neige...Ma grise passe son temps à se rouler dedans ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 13:27:21
Dire merci | les chevaux que je vois au box tout le temps sont plus à plaindre que ceux qui grelottent qq fois dans l'hiver dehors. ![]() |
Par El Bimbo : le 09/12/10 à 13:30:03
Dire merci | Ah ben maintenant je comprends comment de telles associations peuvent exister mais lol exactement. ![]() les chevaux sauvages passent aussi de sales quart d'heure dehors. ![]() |
Par Pam : le 09/12/10 à 13:36:40
Dire merci | PPDR, c'est de l'anthropomorphisme. Un cheval peut vivre dehors sous la neige sans en souffrir, s'il y est habitué et donc s'il a fait son poil en conséquence. Moi, j'ai une autre vision que la tienne. Pour toi c'est de la torture de laisser un cheval dehors pas tout les temps. Pour moi c'est de la torture de mettre un cheval en prison dans une surface exigue comparé à un animal de cette carrure alors qu'il ne demande qu'à vivre au grand air, libre de ses mouvements, avec des copains. Est-ce que les gens se demandent parfois de quoi à besoin un cheval??? Message édité le 09/12/10 à 13:37 |
Par frederic62 : le 09/12/10 à 13:38:33
Dire merci | certes , mais ... dans un pays de climat dit " tempéré " ou les hommes et les animaux domestiques ont une acclimatation aux conditions climatiques en conséquense ... rentrer un cheval quand il neige ... c'est quand même le minimum d'attention que l'on peut lui donner .. n'importe quoi ... ou du moins si anthropomorphisme ... il faudrait peut être aussi leur mettre un chauffage non ... les animaux à l'inverse de l'homme ont gardés leur capacités à s'adapter au conditions climatiques de plus un animal aura toujours plus de facilité à lutter contre le froid dehors que contre l'immobilisme, un courant d'air ... dans un bâtiment ... |
Par Ketmie : le 09/12/10 à 13:41:21
Dire merci | Nous à l'association, les équidés sont dehors toute l'année. Ils ne sont rentrés que la nuit en hiver et en cas de condition climatiques extrêmes (ex : tempête). Pourtant on a été taxés d'extrémistes... |
Par Pam : le 09/12/10 à 13:41:55
Dire merci | Et puis, El bimbo, ça doit être révoltant de se sentir agressé comme ça alors qu'on essaie d'offrir à nos compagnons une vie la plus naturelle possible (avec toutes les contraintes que ça apporte, au passage), juste parcequ'on les aime et qu'on les respecte ... Enfin bref, les assos devraient mieux se renseigner avant d'envoyer des courrier! Pourquoi ne pas passer te voir et demander des explications avant de t'envoyer des menaces par courrier : je trouve ça affligeant! Bref, courage quoi! |
Par PPDR : le 09/12/10 à 13:42:39
![]() ![]() | vous pouvez raconter ce que vous voulez sur le cheval de la voisine qui n'a pas froid et celui du beau frere qui adore faire des boules de neige .. la vérité c'est que vous avez tout simplement un coeur de pierre .. |
Par frederic62 : le 09/12/10 à 13:44:24
Dire merci | a vérité c'est que vous avez tout simplement un coeur de pierre ..![]() ![]() ![]() |
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